24 décembre 2024
15
délibérations
9
Autres decisions
4
Social & Santé
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Révision loyer DP
Admission en non valeur
Banque alimentaire demande et renouvellement
EHPAD Les Charmilles_EPRD 2024_DM N°2_Annule et remplace la délibération n°57
EHPAD Les Charmilles_EPRD 2024_Créances irrécouvrables/Admission en non-valeur_Annule et remplace la délibération n°56
Démission du Vice-Président
Démission du Vice-Président
D'ecision Modificative N° 5 au Bp 32001 (EHPAD) 2024-1
Approbation du PV de la séance du 1er octobre 2024
RH Prévoyance santé
Élection Vice Président du CCAS
Solidarité avec Population MAYOTTE
Élection Vice Président du CCAS
Subvention Pâtis Fraux
S'ouscription d'Un Nouveau Contrat d'Assurance Flotte Automobile
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