Conseil municipal du 2026-02-12

Fourniture et gestion de titres restaurants dematerialises. Conclusion d'un accord-cadre

ASSAINISSEMENT : Attribution du marche rehabilitation par l'interieur des reseaux d'assainissement collectif

ASSAINISSEMENT COLLECTIF: Lancement et attribution d'un accord cadre d'assistance a maitrise d'ouvrage dans le cadre du futur contrat de Delegation de service public

ASSAINISSEMENT : Lancement et Attribution d'un accord cadre a bon de commande de travaux sur les reseaux d'eaux usees

ASSAINISSEMENT : Lancement et attribution de l'accord cadre dans le cadre du schema directeur des eaux usees de Centre Morbihan Communaute

Acquisition d'un camion benne de collecte des ordures menageres. Attribution d'un marche

Avis sur le PPRI du SAGE BLAVET

Adoption du reglement interieur de laire daccueil de grand passage des Gens du Voyage « KEROZETTE » a MOREAC

DECHET_CESSION DU CHARGEUR TELESCOPIQUE DE LA DECHETERIE DE SAINT JEAN BREVELAY

Reamenagement et extension des services techniques communautaires - avenants aux lots 3 et 5

Approbation de la convention de partenariat triennale 2026 - 2028 avec l'ADIL

Approbation de la convention de partenariat 2026-2027 avec le CAUE

Vote des taux de fiscalite 2026

Fixation du produit de taxe GEMAPI 2026

Vote des budgets primitifs 2026

Mise en uvre de la Dotation de Solidarite Communautaire pour l'annee 2026

Finances — Attributions de compensation previsionnelles 2026

Attribution des subventions 2026

Repartition de la taxe sur l'exploitation d'infrastructures de transport de longue distance

Creation d'une autorisation de programme Budget Assainissement - Programme d'optimisation des systemes d'assainissement et suivi des milieux recepteurs

Participation financiere Mission Locale Centre Bretagne 2026

Fixation des tarifs relatifs a la gestion de laire daccueil de grand passage des Gens du Voyage « KEROZETTE » a MOREAC

Renouvellement de l'adhesion de Centre Morbihan Communaute a l'Association des Archivistes Francais (AAF)

Designation dun secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 22 janvier 2026

Etat recapitulatif des indemnites percues par les elus

Modification de la convention de fonctionnement du Pays de Pontivy

Compte — rendu des decisions prises par le President dans le cadre des delegations recues du Conseil et par les Vice-Presidents dans le cadre de la delegation recue du President

ZA La Loge/Plumelec/Cession de la parcelle ZD 454 a Tanguy POREAUX

Approbation du plan d'actions 2026 de la destination touristique Cur de Bretagne-Kalon breizh

Convention de facturation de la participation familiale des transports scolaires primaires - Moustoir-Ac

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

Compte — rendu des decisions prises par le Bureau dans le cadre des delegations recues du Conseil