28 novembre 2024

Ag Actualisation des Modalites de Versement de lIfse Majoree

Fin Versement d'Un Fonds de Concours aux Communes de Langoealn et Roudouallec

Fin Cotisations 2024-8

Approbation CR du 25-09-2024

Choix du Prestataire Restauration

Délibération n° 45 du 28/11/2024 — S'AAD - Décision modificative n° 2

Délibération n°47 du 28/11/2024 S'AAD — Modification du contrat de prestation l'iée à la mise en place du S'égur du n'umérique à compter du 1er j'anvier 2025

Délibération n°49 du 28/11/2024 EHPAD — Astreintes EHPAD

Délibération n°50 du 28/11/2024 EHPAD — Délibération rectificative modifiant l'affectation de résultat 2023

Délibération n°51 du 28/11/2024 EHPAD Admission en n'on-valeur

Délibération n°52 du 28/11/2024 EHPAD Adhésion de la collectivité au service paie du C'entre de Gestion

Approbation du compte rendu du Conseil dadministration du 05/04/2024

D'ecision Modificative N° 1 Residence Autonomie

Modification RIFSEEP

Affectation des Resultats 2023 Residence Autonomie

Annule et Remplace_loyer 2024 Residence Autonomie

Décision modificative n° 1

Prolongation du versement de lICPE dite prime chaussures pour 3 ans soit jusqu'en 2026

Prolongation du versement de lICPE prime de chaussures pour 3 ans soit jusqu'en 2026

DM n°2 investissements 2024

DM n°2 EPRD 2024 bis

DM n°2 EPRD 2024

Admissions en non valeur

Désignation d'un secrétaire de séance

Ag Instauration de la Participationemployeur pour le Risque Sante dans le Cadre d'Une Procedure de Labelisation

D'echets Rapport Annuel 2023 Service Public de Prevention et Gestion des D'echets

Ressources Humaines Transformation D'un Poste Dagent Social A Temps Complet A Compter du 01012025

Don au CCAS

Renouvellement de la Convention de Prestation de Services entre le CCAS de Betton et la Ville de Saint-Sulpice-La-Foret

Délibération n°54 du 28/11/2024 CCAS — Proposition de révision du tarif du «repas facturé au CCAS » pour l'année 2025

Délibération n°55 du 28/11/2024 CCAS Proposition de révision du tarif du « Portage de repas à d'omicile » pour l'année 2025

FSL — Signature d'une convention entre le département et le CCAS

Cvtion de partenariat entre la Banque alimentaire et le CCAS

Choix du mode de publicité pour les actes pris par le CCAS

Election des délégués au centre communal daction sociale

Approbation du procès — verbal du CCAS du 2 octobre 2024

Saad Fixation des Tarifs 2025

EHPAD Mise en Uvre de la Tarification Hebergement Differenciee A Compter du 1er Janvier 2025

Fixation des Tarifs du Repas de Noel 2024

Proposition de Tarifs Differencies

Délibération n° 46 du 28/11/2024 S'AAD — Proposition Budget primitif 2025 et du tarif horaire l'ibre 2025

Délibération n°48 du 28/11/2024 EHPAD — Budget 2025 s'ous forme EPRD et tarifs 2025

Délibération n°53 du 28/11/2024 EHPAD Proposition de révision du tarif du « repas facturé à l'EHPAD » pour l'année 2025

Budget_Décision Modificative n°1-2024

Subvention Exceptionnelle Asso Club de l Amitie

Sp Financement des Reseaux dEcoles Rurales et du Centre dAnimation Pedagogique

Sp Subventions aux Reseaux des Ecoles Privees

Agence du Don en Nature

RH_Modification du tableau des effectifs

Dispositif aide eau

TCP RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ENTREE RMCom et LASSOCIATION AMIKIRO

TCP RENOUVELLEMNT DE LA CONVENTION DOBJECTIFS ENTRE RMCom et lASSOCIATION AR MARCH DU

Attribution Marche Portage Repas

Ressources Humaines Approbation D'une Convention de Mise A Disposition de Fonctionnaires

Délibération N°56 du 8 novembre 2024 : Ressources Humaines Modification du RIFSEEP Part IFSE et CIA au 1er janvier 2025

Informations diverses

Ag Adhesion A la Convention de Participation pour le Risque Prevoyance du Cdg 56

Ressources Humaines Adhesion A la Convention de Participation pour le Risque Prevoyance Souscrite par le Centre de Gestion Dille-Et-Vilaine

SP C'ONVENTIOPN D'OBJECTIFS RMCom ECOLE DE MUSIQUE DU PRM RECONDUCTION POUR L'ANNEE 2025

Sp Ecole de Musique Classe Cham

Ag Suppression au Tableau des Effectifs d'Un Poste dEducateur de Jeunes Enfants A Temps Complet