CM

16 décembre 2024

Mun 59 délibérations

59

délibérations

26

Autres decisions

11

Social & Santé

11

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (59)

Autres decisions 26 délibérations
1

FONCTION PUBLIQUE (4.1) Etablissement des taux de promotion pour avancement de grade

3

3_2024_21. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Mise en place du télétravail

4

4_2024 _22_FONCTION PUBLIQUE4_1_Mission Agent chargé de la fonction dinspection _Conventionnement CDG 56

5

5 2024 23 FONCTION PUBLIQUE 4 1 Convention ACFI

2024

Charte d'Utilisation du Bouquet Megalis

2024

Pret dHonneur

2024

EHPAD Reglement de Fonctionnement

2024

EHPAD Projet dEtablissement

2024

Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 09 Octobre 2024

2024

Adhesion Psc et Participation Employeur

2024

Désignation du Secrétaire de Séance

2024

04 7.5 — DELIBERATION Charges Transférées Validation des rapports de la CLECT du 08 10 2024

2024

Admission_caih

2024

Convention de mise a dispostion esmad asad argoat

2024

Adoption pv 14 10 24

2024

Test

2024

Convention ehpad chatelaudren

Approbation Proces Verbal Conseil dAdministration 7 Novembre 2024

EHPAD Convention Had Dispositif dEvaluation Anticipee

D — 4.5 - Residence Autonomie les Hermelles - Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg 35

AIde financiere Guillomoto

Demande FSL

Décisions modificatives budgétaire N°3

Convention de moyens daccès aux services facultatifs du CDG 56

Convention avec le département du Morbihan gestion des d'emandes FSL

Amortissement des immobilisations

Social & Santé 11 délibérations
8

CCAS : attribution d'une aide financière ponctuelle en faveur d'un mézièrais en difficulté financière

2024

Avance Remboursable CCAS A la Commune et Convention

2024

CCAS Bp : Décision Modificative N° 1

2024

Avance Remboursable CCAS A la Commune et Convention

2024

EHPAD ADHESION AU GROUPEMENT REGIONAL e — SANTÉ BRETAGNE

CCAS Portage de Repas Augmentation du Prix du Repas au 1er J'anvier 2025

CCAS Finances Autorisation D'epenses en Investissement Avant Vote Budget 2025

Ressources Humaines Prestation Sociale Complementaire Risque Prevoyance

Ressources Humaines Protection Sociale Complementaire Participation Risque Sante

D — 5.2 - Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale en Date du 14 Octobre 2024 dont la Secretaire de Seance Etait Madame Delphine Coluss

CCAS du 11 12 2024 désignation du s'ecrétaire de séance

Finances & Budget 11 délibérations
2024

EHPAD Contrat dAssurance Statutaire (mandat au Cdg)

2024

EHPAD Budget Annexe Decision Modificative N°2

2024

Contrat dAssurance Statutaire (mandat au Cdg pour Lancer la Consultation)

2024

D_subvention Associations

2025

08 10.1 — DELIBERATION - Tarifs communaux 2025

Saad Tarif de lHeure dAide A Domicile A Compter du 1er Janvier 2025

EHPAD Tarification des Repas Exterieurs et Repas du Personnel

D — 7.1 - Budget de la Residence Autonomie les Hermelles - Decision Modificative 3

D — 7.1 - Residence Autonomie les Hermelles - Propositions Tarifaires 2025

Budget primitif du SAD année 2025

Budget primitif du SAD année 2025

Sécurité 4 délibérations
2024

07 7.7 — DELILBERATION Décision modificative N°01-2024 Absence de crédit ouvert Transfert de crédit Travaux de mise en sécurité routière de la trav

2024

03 1.1 — DELIBERATION Travaux de mise en sécurité routière RD44 Validation résultats dappel doffre

2025

01 1.1 — DELIBERATION MODIFICATIVE - Reconduite Demande DETR & DSIL Dossier N° 15319167 - VOIRIE - Mise en sécurité bourg 2025

Convention participation au risque prévoyance pour le personnel du SAD

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Validation Bail de Chasse

2024

02 1.1 — DELIBERATION - NICOLAS Associés, Aménagement Bourg Avenant

Ressources humaines 2 délibérations

Ressources Humaines Creation de 2 Postes dAide Soignants

Convention avec le CDG 56 pour prestation des payes du personnel du S'AD

Environnement 1 délibération
2

2_2024_20.FONCTION PUBLIQUE (4.1) — Tableau des effectifs Modification

Éducation 1 délibération
2024

05 8.1 — DELIBERATION Participation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Plaintel Année » Scolaire 2023-2024

Administration 1 délibération
2024

Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre

📬 Suivre Mun

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.