16 décembre 2024
59
délibérations
26
Autres decisions
11
Social & Santé
11
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (59)
FONCTION PUBLIQUE (4.1) Etablissement des taux de promotion pour avancement de grade
3_2024_21. FONCTION PUBLIQUE (4.1)_Mise en place du télétravail
4_2024 _22_FONCTION PUBLIQUE4_1_Mission Agent chargé de la fonction dinspection _Conventionnement CDG 56
5 2024 23 FONCTION PUBLIQUE 4 1 Convention ACFI
Charte d'Utilisation du Bouquet Megalis
Pret dHonneur
EHPAD Reglement de Fonctionnement
EHPAD Projet dEtablissement
Approbation du Proces — Verbal du Dernier Conseil dAdministration du 09 Octobre 2024
Adhesion Psc et Participation Employeur
Désignation du Secrétaire de Séance
04 7.5 — DELIBERATION Charges Transférées Validation des rapports de la CLECT du 08 10 2024
Admission_caih
Convention de mise a dispostion esmad asad argoat
Adoption pv 14 10 24
Test
Convention ehpad chatelaudren
Approbation Proces Verbal Conseil dAdministration 7 Novembre 2024
EHPAD Convention Had Dispositif dEvaluation Anticipee
D — 4.5 - Residence Autonomie les Hermelles - Adhesion A la Convention de Participation Prevoyance du Cdg 35
AIde financiere Guillomoto
Demande FSL
Décisions modificatives budgétaire N°3
Convention de moyens daccès aux services facultatifs du CDG 56
Convention avec le département du Morbihan gestion des d'emandes FSL
Amortissement des immobilisations
CCAS : attribution d'une aide financière ponctuelle en faveur d'un mézièrais en difficulté financière
Avance Remboursable CCAS A la Commune et Convention
CCAS Bp : Décision Modificative N° 1
Avance Remboursable CCAS A la Commune et Convention
EHPAD ADHESION AU GROUPEMENT REGIONAL e — SANTÉ BRETAGNE
CCAS Portage de Repas Augmentation du Prix du Repas au 1er J'anvier 2025
CCAS Finances Autorisation D'epenses en Investissement Avant Vote Budget 2025
Ressources Humaines Prestation Sociale Complementaire Risque Prevoyance
Ressources Humaines Protection Sociale Complementaire Participation Risque Sante
D — 5.2 - Approbation du Proces-Verbal de la Seance du Conseil dAdministration du Centre Communal dAction Sociale en Date du 14 Octobre 2024 dont la Secretaire de Seance Etait Madame Delphine Coluss
CCAS du 11 12 2024 désignation du s'ecrétaire de séance
EHPAD Contrat dAssurance Statutaire (mandat au Cdg)
EHPAD Budget Annexe Decision Modificative N°2
Contrat dAssurance Statutaire (mandat au Cdg pour Lancer la Consultation)
D_subvention Associations
08 10.1 — DELIBERATION - Tarifs communaux 2025
Saad Tarif de lHeure dAide A Domicile A Compter du 1er Janvier 2025
EHPAD Tarification des Repas Exterieurs et Repas du Personnel
D — 7.1 - Budget de la Residence Autonomie les Hermelles - Decision Modificative 3
D — 7.1 - Residence Autonomie les Hermelles - Propositions Tarifaires 2025
Budget primitif du SAD année 2025
Budget primitif du SAD année 2025
07 7.7 — DELILBERATION Décision modificative N°01-2024 Absence de crédit ouvert Transfert de crédit Travaux de mise en sécurité routière de la trav
03 1.1 — DELIBERATION Travaux de mise en sécurité routière RD44 Validation résultats dappel doffre
01 1.1 — DELIBERATION MODIFICATIVE - Reconduite Demande DETR & DSIL Dossier N° 15319167 - VOIRIE - Mise en sécurité bourg 2025
Convention participation au risque prévoyance pour le personnel du SAD
Validation Bail de Chasse
02 1.1 — DELIBERATION - NICOLAS Associés, Aménagement Bourg Avenant
Ressources Humaines Creation de 2 Postes dAide Soignants
Convention avec le CDG 56 pour prestation des payes du personnel du S'AD
2_2024_20.FONCTION PUBLIQUE (4.1) — Tableau des effectifs Modification
05 8.1 — DELIBERATION Participation aux frais de fonctionnement Ecole Publique de Plaintel Année » Scolaire 2023-2024
Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
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