12 février 2026
34
délibérations
19
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (34)
D'ébat d'orientation budgétaire 2026
Détermination de la contribution SDIS au titre de l'année 2026
Signature d'un avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » avec la Région Clause de revoyure
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour la création d'une Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour l'aménagement d'un pôle associatif solidaire et des services à la population au rez-de-jardin de la Cit
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour l'aménagement d'une piste cyclable Rues des Martyrs et Marcel Sanguy
Engagement communautaire de co — financement des emplois associatifs locaux sur une période de 4 ans (2026 à 2030)
Assainissement Ligne de trésorerie
Attribution d'une subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat
Attribution d'une subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat
Reversement de la redevance enjeux 2024 en faveur des Sociétés des Courses hippiques de Rostrenen et de Canihuel
Subvention à lADIL des Côtes dArmor
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounévez-Quintin
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Attribution davances de subvention au titre de l'exercice 2026 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles
Subvention des travaux de création de haies Breizh Bocage 2025-2026
D'ébat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2025
Adhésion au Conseil dArchitecture, d'Urbanisme et dEnvironnement des Côtes dArmor
Modalités dattribution de subventions pour lamélioration de lhabitat
Convention pour la réalisation de 2 plateformes en enrobés sur la commune de Bon-Repos-sur-Blavet
Convention pour la réalisation d'une plateforme en enrobés sur la commune de Trébrivan
Convention pour la réalisation de plateformes bétonnées sur la commune de Plounévez-Quintin
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Autorisation de signature du devis présenté par le SDE 22 pour la viabilisation TELECOM du lot n°7
Groupement de commande pour lachat d'énergies du SDE 22 : Avenant n°2
Adhésion Réseau Haies France et Réseau Haie Bretagne
Mise en uvre du plan dactions en faveur des continuités écologiques actions de préservation et de restauration des milieux naturels dans la continuité de lAtlas de la Biodiversité intercommunal
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à ADN Tourisme
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Office de Tourisme Bretagne (OTB)
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Côtes dArmor Destination (CAD)
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession d'un terrain à bâtir à la Société ETA DOUAR DEN
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession d'un terrain à bâtir à la société MILOCO PRODUCTION
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