Conseil municipal du 2026-02-12

Mun 12 février 2026 34 délibérations
Document source

34

délibérations

19

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

4

Environnement

Résumé

Synthèse

34 délibérations - Mise en uvre du plan dactions en faveur des continuités écologiques actions de préservation et de restauration des mili - Adhésion Réseau Haies France et Réseau Haie Bretagne - Convention pour la réalisation de plateformes bétonnées sur la commune de Plounévez-Quintin - Convention pour la réalisation dune plateforme en enrobés sur la commune de Trébrivan - Convention pour la réalisation de 2 plateformes en enrobés sur la commune de Bon-Repos-sur-Blavet. - Attribution davances de subvention au titre de lexercice 2026 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles - Groupement de commande pour lachat dénergies du SDE 22 : Avenant n°2 - Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen - Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounévez-Quintin - Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen - Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel - Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec - Modalités dattribution de subventions pour lamélioration de lhabitat - Adhésion au Conseil dArchitecture, dUrbanisme et dEnvironnement des Côtes dArmor - Subvention à lADIL des Côtes dArmor - Débat annuel sur la politique locale de lurbanisme 2025 - Reversement de la redevance enjeux 2024 en faveur des Sociétés des Courses hippiques de Rostrenen et de Canihuel - Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Côtes dArmor Destination (CAD) - Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Office de Tourisme Bretagne (OTB) - Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à ADN Tourisme

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Délibérations (34)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
1

Débat dorientation budgétaire 2026

2

Détermination de la contribution SDIS au titre de lannée 2026

3

Signature dun avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » avec la Région Clause de revoyure

4

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour la création dune Maison de Santé Pluriprofessionnelle

5

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour laménagement dun pôle associatif solidaire et des services à la population au rez-de-jardin de la Cit

6

Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour laménagement dune piste cyclable Rues des Martyrs et Marcel Sanguy

8

Engagement communautaire de co — financement des emplois associatifs locaux sur une période de 4 ans (2026 à 2030)

9

Assainissement Ligne de trésorerie

10

Attribution dune subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat

11

Attribution dune subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat

18

Reversement de la redevance enjeux 2024 en faveur des Sociétés des Courses hippiques de Rostrenen et de Canihuel

20

Subvention à lADIL des Côtes dArmor

23

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec

24

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel

25

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

26

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounévez-Quintin

27

Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen

29

Attribution davances de subvention au titre de lexercice 2026 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles

35

Subvention des travaux de création de haies Breizh Bocage 2025-2026

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
19

Débat annuel sur la politique locale de lurbanisme 2025

21

Adhésion au Conseil dArchitecture, dUrbanisme et dEnvironnement des Côtes dArmor

22

Modalités dattribution de subventions pour lamélioration de lhabitat

31

Convention pour la réalisation de 2 plateformes en enrobés sur la commune de Bon-Repos-sur-Blavet.

32

Convention pour la réalisation dune plateforme en enrobés sur la commune de Trébrivan

33

Convention pour la réalisation de plateformes bétonnées sur la commune de Plounévez-Quintin

🌱 Environnement 4 délibérations
14

ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Autorisation de signature du devis présenté par le SDE 22 pour la viabilisation TELECOM du lot n°7

28

Groupement de commande pour lachat dénergies du SDE 22 : Avenant n°2

34

Adhésion Réseau Haies France et Réseau Haie Bretagne

36

Mise en uvre du plan dactions en faveur des continuités écologiques actions de préservation et de restauration des milieux naturels dans la continuité de lAtlas de la Biodiversité intercommunal

🎉 Événementiel & Tourisme 3 délibérations
15

Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à ADN Tourisme

16

Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Office de Tourisme Bretagne (OTB)

17

Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Côtes dArmor Destination (CAD)

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
12

ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession dun terrain à bâtir à la Société ETA DOUAR DEN

13

ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession dun terrain à bâtir à la société MILOCO PRODUCTION

WEB scdl:24220071500074:2026-02-12
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