Conseil municipal du 2026-02-12
34
délibérations
19
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (34)
Débat dorientation budgétaire 2026
Détermination de la contribution SDIS au titre de lannée 2026
Signature dun avenant à la convention de partenariat « Bien Vivre Partout en Bretagne 2023-2025 » avec la Région Clause de revoyure
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour la création dune Maison de Santé Pluriprofessionnelle
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour laménagement dun pôle associatif solidaire et des services à la population au rez-de-jardin de la Cit
Attribution de fonds de concours dans le cadre des investissements de la commune de Rostrenen pour laménagement dune piste cyclable Rues des Martyrs et Marcel Sanguy
Engagement communautaire de co — financement des emplois associatifs locaux sur une période de 4 ans (2026 à 2030)
Assainissement Ligne de trésorerie
Attribution dune subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat
Attribution dune subvention au titre du PASS Commerce et Artisanat
Reversement de la redevance enjeux 2024 en faveur des Sociétés des Courses hippiques de Rostrenen et de Canihuel
Subvention à lADIL des Côtes dArmor
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Mellionnec
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Glomel
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Plounévez-Quintin
Proposition dattribution de subventions visant lamélioration de lhabitat. Rostrenen
Attribution davances de subvention au titre de lexercice 2026 dans le cadre de conventions partenariales pluriannuelles
Subvention des travaux de création de haies Breizh Bocage 2025-2026
Débat annuel sur la politique locale de lurbanisme 2025
Adhésion au Conseil dArchitecture, dUrbanisme et dEnvironnement des Côtes dArmor
Modalités dattribution de subventions pour lamélioration de lhabitat
Convention pour la réalisation de 2 plateformes en enrobés sur la commune de Bon-Repos-sur-Blavet.
Convention pour la réalisation dune plateforme en enrobés sur la commune de Trébrivan
Convention pour la réalisation de plateformes bétonnées sur la commune de Plounévez-Quintin
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Autorisation de signature du devis présenté par le SDE 22 pour la viabilisation TELECOM du lot n°7
Groupement de commande pour lachat dénergies du SDE 22 : Avenant n°2
Adhésion Réseau Haies France et Réseau Haie Bretagne
Mise en uvre du plan dactions en faveur des continuités écologiques actions de préservation et de restauration des milieux naturels dans la continuité de lAtlas de la Biodiversité intercommunal
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à ADN Tourisme
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Office de Tourisme Bretagne (OTB)
Adhésion de loffice de tourisme du Kreiz Breizh à Côtes dArmor Destination (CAD)
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession dun terrain à bâtir à la Société ETA DOUAR DEN
ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession dun terrain à bâtir à la société MILOCO PRODUCTION
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