12 février 2026
25
délibérations
15
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Convention de refacturation «la quinzaine de la création/reprise» en Pays bigouden de décembre 2025 - CCPBS/CCHPB
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe zones d'activités
Reprise anticipée des résultats 2025 — budget annexe aménagement des zones d'activités
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe SPANC
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe assainissement collectif
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe eau
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe Clic
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe portage de repas
Vote du budget primitif 2026 du budget annexe déchets
Vote du budget primitif 2026 du budget principal
Programme d'équipement de la section d'investissement : autorisations de programme et crédits de paiement (AP/CP)
Taxe Gemapi : Vote du produit attendu 2026
Taxe denlèvement des ordures ménagères (TEOM) : vote du taux 2026
Produits fiscaux : vote des taux 2026
Taxe sur lexploitation des infrastructures de transport de longue distance (TEITLD). Dotation de reversement entre I'EPCI et ses communes membres
Prise à bail — locaux 12A rue Charles-Le-Bastard à Pont-lAbbé - Déménagement du back-office de loffice de tourisme
Approbation de linventaire des zones d'activités économiques de la communauté de communes
Rapport sur la consommation foncière 2021-2024
Expérimentation de partage de données France Travail - mise à disposition doutils numériques communs pour laccompagnement des entreprises en matière de recrutement
Délibération complémentaire à la délibération C-2025-07-03-14 du 3 j'uillet 2025 afin de permettre le recours à un c'ontractuel pour le poste d'électricien - technicien d'exploitation chauffage et venti
Délibération complémentaire à la délibération C-2025-07-03-15 du 3 j'uillet 2025 afin de permettre le recours à un c'ontractuel pour le poste de responsable du service eau et assainissement
PLU de Pont — lAbbé : approbation de la modification de droit commun n° 2
Acquisition parcelle YO — 154 à Plonéour-Lanvern dans le périmètre de captage
Avenant à la convention de partenariat 2023-2025 "Bien vivre partout en Bretagne" avec la région
Approbation du Plan climat — air-énergie territorial (PCAET)
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