15 octobre 2024
70
délibérations
26
Autres decisions
20
Social & Santé
12
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (70)
D.EPISOL — Aide financière
Feuille de présences de la séance du 15 octobre 2024
Avenant n°2 convention 2022 SILLAGE signée
Résidence les Villages Définition des orientations de gestion
Résidence les Villages Définition des orientations de gestion signée
Admission en Non Valeur des Creances Irrecouvrables
Approbation Compte — Rendu du 18 Juin 2024
Ehpad projet Renovation Extension avenant Amo Voitea
Renouvellement Convention Banque Alimentaire
Ehpad_projet Renovation Extension_lancement Consultation Maitrise Oeuvre
Ehpad_accompagnement Projet Etablissement
Ehpad_cpom Fiches Actions 2025-2029
Ehpad projet Renovation Extension avenant Amo Voitea
Ehpad eprd 2025 annexe 4 Activite
Ehpad_cpom Fiches Actions 2025-2029
Ehpad_validation Eprd 2024 par Cd35 et Ars
Ehpad_accompagnement Projet Etablissement
Ehpad_licenciement pour Inaptitude Totale et Definitive
Ehpad_projet Renovation Extension_lancement Consultation Maitrise Oeuvre
Arbre de noël 2024
EHPAD — Modification de la délibération 2023-04-005 relative aux astreintes
EHPAD — Acceptation de dons
MAPA depuis le dernier conseil
Renouvellement prestation DPD
Prime revalorisation médecins coordonnateurs
Repas des ainés
Assurance maison CCAS
Convention TUB SBAA CCAS s'ignée
Participation des accompagnants au repas du CCAS
Ccas_repas des Aines
2024_10_002_ccas_dossiers Aide Sociale et Demande de Secours
Ccas_renouvellement Convention Banque Alimentaire
Ccas_repas des Aines
Ccas_dossiers Aide Sociale et Demande de Secours
CCAS_LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Réseau_Trégor_Goelo_Adhésion_convention_GCSMS
CCAS_LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Renouvellement_appel_malade_marché
CCAS_LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Demande_utilisation_CPF_GUILLOUET
CCAS LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Création poste attaché
CCAS LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Temps partiel BOTHUA
CCAS LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Prime fin année 2024
CCAS_LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Approbation PV 27-08-2024
CCAS LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Contrat séjour
CCAS — Convention d'entente inter CCAS
Budget principal du CCAS : Convention pour louverture d'une ligne de trésorerie du CCAS à compter de novembre 2024
Repas du CCAS
Don de 500 au CCAS
D. APEL — Subvention 2024
Budget principal DM n°2 signée
Finances subventions du budget principal aux budgets annexes signée
Finances — Admissions en non valeur signée
Res les Villages Budget annexe DM n°2 signée
Res le Prévallon Budget annexe DM n°2 signée
Orientations Budgetaires 2025
2024_10_009_eprd 20248approbation par Autorites Tarification
Ehpad_presentation Mise en Oeuvre de la Tarification Differenciee
Ehpad_presentation Mise en Oeuvre de la Tarification Differenciee
Décision modificative n°1 au budget primitif 2024- S'ection de fonctionnement V2
Proposition budget Saad 2025
Accueil des étudiants LP MAT
Accueil Volontaire en Service Civique
CDS — Création d'un emploi permanent dadjoint administratif de 2ème classe 20h
Mise à jour livret accueil EHPAD Parc An Id
Ehpad_projet Renovation Chaufferie_lancement Marche de Travaux
Ehpad_projet Renovation Chaufferie_lancement Marche de Travaux
Ehpad_notification Avis Cst_pepa_roulement Ash_reglement Hygiene Securite
Ehpad_notification Avis Cst_pepa_roulement Ash_reglement Hygiene Securite
06 Repas du CCAS et voeux — Convention avec Familles Rurales
CCAS_LANVOLLON — DEL-15-10-2024-Arbre_noel_enfants_personnel_2024
EPISOL — Convention transport
CDS — Attribution des chèques cadeaux aux agents
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