1 février 2024

N3_010224 PLUi ABROGATION DES CARTES COMMUNALES

N4_010224 SCoT PETR AVIS RMCom

N5_010224 Plans dActions dAgrandissement des Dechetteries Communautaires et de Renovation des Eco Stations

N6_010224

N7_010224 Fjt de Roi Morvan Communaute Antenne de Guiscriff Montage du Projet et Convention de Gestion

N9_010224 PROJET DE M.et MME CADIC GARE DE GUISCRIFF

N12_010224

N13_010224 Centre dAcces au Droit Revision de la Contribution

Transmission démartérialisée des actes soumise au contrôle de l'égalité

Instauration d'une prime du pouvoir dachat exeptionnelle

Pass commerce et artisanat : SAS CHEMIN DES DOUANIERS - Combrit

Pass commerce et artisanat : SARL PAUL AR MORGOAZH - Loctudy

Pass commerce et artisanat : SNC LA CIVETTE - Le Guilvinec

Gestion technique centralisée du chauffage des bâtiments communaux

Dispositif transitoire entre deux OPAH — Versement d'une aide de 307 à Robert CORBEL

Gratification d'Un Stagiaire

Recours au Contrat D Apprentissage

Evaluation Externe de l EHPAD en Prevision du Contrat Pluriannuel

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 07 decembre 2023

Rapport definitif de la Chambre Regionale des Comptes relatif a la gestion de Centre Morbihan Communaute (CMC) et de Baud Communaute pour les exercices 2017 et suivants

Centre dacces au droit — participation financiere de Centre Morbihan Communaute

Reglement du temps de travail : Mise a jour au 1er janvier 2024

Mise en place de cheque broyage

Approbation de la convention cadre Petites Villes de Demain valant « Operation de Revitalisation Territoriale » (ORT)

Compte — rendu des d'ecisions prises par le President dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil et par les Vice-presidents dans le c'adre de la d'elegation recue du President

Délibération d'intention

N2_010224 Zae de Kernot Vihan le Faouet Retrocession de Foncier A la SARL le Bris

N10_010224 Acquisition du Site de la Maison d'Accueil Specialisee (mas) A Guemene sur Scorff

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, à Pont-lAbbé, rue de la gare

Attribution d'aides à la création de logements locatifs publics, au Guilvinec, place Dixmude ancien presbytère

Acquisition d'un local commercial pour création d'une boulangerie

Construction de 4 logements au Phare « Tiez an Tour Tan 2 »

Réhabilitation d'une maison et construction d'un logement sis Mezou Grelez

Construction de 8 logements sur la parcelle AL 579

Annulation de la délibération n° 2022 — 035 relative à la mise à disposition pour leuro symbolique de la parcelle AL 579 à Finistère Habitat

ZA du Lay a Saint — Jean Brevelay - Cession de terrain a lentreprise LES CAVES DE LANVAUX

Zone de Keranna Nord/Plumelin — Cession de terrain a la societe CITE MARINE

Bilan des acquisitions et cessions realisees en 2023

N8_010224 Participation Financiere au Budget de la Destination Touristique Coeur de Bretagne

Dispositif « Osez rénover dispositif transitoire » versement de subventions communautaires

Tarifs des Repas au 01 01 2024

1 Subventions Habitat — Dispositif transitoire Osez Rénover

Revalorisation et mise à jour des tarifs

Attribution d'une subvention exceptionnelle d'aide a linstallation d'une association de reemploi

Modification des statuts du SMH suite à la prise de compétences Eau et Assainissement par la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau

Modification du Tableau des Effectifs

Signature Convention Megalis pour lacces au service dinstruction des autorisations de droit du sol

Modification du tableau des effectifs et creation des emplois permanents

Compte — rendu des d'ecisions prises par le Bureau dans le c'adre des d'elegations recues du Conseil

N1_010224 Attributions de Compensation 2024

N14_010224 Motion de Soutien aux Agriculteurs

Attributions de compensation provisoires 2024

S'outien à l'installation en agriculture : l'EARL la ferme de Kerautret - Tréméoc

S'outien à l'installation en agriculture : EI ROMAIN QUENET - Plomeur

Modification du reglement interieur de l'ecole de Musique

Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2024

Remplacement du Personnel Indisponible

Mise en place de cheque reemploi

N11_010224 Demande de Subventions pour le Projet de Pole Petite Enfance Enfance Jeunesse

Projet de micro — crèche à Combrit - Délégation de la maîtrise douvrage à Aiguillon construction

Règlement dattribution des subventions aux associations CCAS

Remboursement des charges du CCAS à lEHPAD

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 14 décembre 2023