22 octobre 2024
45
délibérations
9
Autres decisions
8
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (45)
Approbation du PV du CA du 02 avril 2024
Adhésion au programme ANCV seniors en vacances
Adhésion au contrat de participation Prévoyance du CDG 56 collectivites
Affaires financières : Ajustement de la participation au SCOT 2024
Projet territorial : Rapport 2023 SEMBREIZH
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Approbation du procès verbal de la précédente réunion
Prime de fin dannée 2024
Noël des Bénévoles de la résidence
Tarif adhésion animations seniors
Tarif repas EHPAD
Proposition de tarification 2025 CD56
Affaires financières : Budget production électrique (18005) : DM 2/2024 ajustement de crédits d'investissement et dénomination du budget
Affaires financières : Remise gracieuse de taxe de séjour
Affaires financières : Budget Ateliers relais (18008) : DM 1/2024 ajustement de crédits amortissements
Affaires financières : Budget principal (18000) : DM 2/2024 ajustement de crédits AP/CP 06 EPIDE
Détermination des tarifs 2025
Aménagement : Habitat : attribution de subventions dans le cadre de lamélioration de lhabitat
Aménagement : Habitat : Cession de parcelles rue Hent Bugale à Tressignaux
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de travaux damélioration hydraulique de plusieurs postes de relèvement
Aménagement : Urbanisme : Approbation de la modification simplifiée n°3 du PLUiH
C'orrectif Avenant 1 L'ot 12 Construction d'une maison de s'anté pluridisciplinaire
Reconstruction de la résidence — détermination du lieu
Tableau des effectifs 2025
Renouvellement de la convention relative à la gestion des aides à la fourniture de l'eau et de l'énergie
Eau et assainissement : protocole daccord avec Suez pour la fin de contrats de prestation de service eau potable 2020/2023 et daffermage eau potable sur Châtelaudren 2014/2023
Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de maîtrise duvre pour la station d'eau potable de Kermilin
Ressources humaines : création de postes au tableau des effectifs
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Décisions statutaires : approbation du PV du 24 septembre 2024
Ressources humaines : renouvellement dagrément pour accueillir des volontaires en service civique
Ressources humaines : Evolution du RIFSEEP
Accueil volontaire en service civique
Nouvelle convention financement des travaux du Plan de prévention des risques technologiques (PPRT) _TITANOBEL _Plévin
La location ou la vente de la maison de santé rue de laqueduc romain
Local professionnel de santé 4 rue des Augustins
Protection sociale complémentaire — Prévoyance collective
Convention de partenariat banque alimentaire
Avenant convention de partenariat Wimoov
Noël des agents — attribution de bons dachat
Mutualisation animation seniors
Séjour des élèves de l'école de musique du Poher en Irlande
Arrete Portant Virement de Credit
Convention de partenariat office des sports _ La sélection du Poher 2025
Noël des enfants du personnel
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