CM

27 août 2024

Mun 27 délibérations

27

délibérations

8

Urbanisme & Travaux

5

Autres decisions

5

Social & Santé

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Délibérations (27)

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Travaux d'assainissement à Pors Melloch

2024

Prêt relais pour la Construction la station dépuration

2024

Emprunt pour la Construction la station dépuration

2024

Travaux de voirie à Pors Melloch

2024

Emprunt pour l'acquisition d'un local commercial pour réouverture d'une boulangerie

2024

Prêt relais pour l'acquisition d'un local commercial pour réouverture d'une boulangerie

2024

Prêt relais pour la Construction des 8 logements au Vénoc

2024

Emprunt pour la Construction des 8 logements au Vénoc

Autres decisions 5 délibérations
61

Transfert d'une partie des crédits du chapitre 21 immobilisations c'orporelles vers le chapitre 20 immobilisation incorporelles

2024

Décision modificative budgétaire

EHPAD Convention Had Nuit

EHPAD Adhesion au Ceies

EHPAD Convention Opticiens Mobiles

Social & Santé 5 délibérations
2024

051_CCAS_LANVOLLON — DEL-27-08-2024-Disponibilité aide-soignanteDHS28-35ème_Mme TANAZACQ

2024

CCAS_LANVOLLON — DEL-27-08-2024-Demande d un congé maladie pour cure thermale

2024

Approbation du procès — verbal du CCAS du 02/07/2024

CCAS Finances Modalites d'Amortissements Ajout

CCAS Aide Sociale Convention Fee avec le D'epartement

Environnement 3 délibérations
2024

Délégation de s'ignature Mme J'OUANJAN Annie

2024

Mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2024

2024

Avance du budget principal au budget annexe du service de l'eau et de lassainissement

Ressources humaines 3 délibérations

Ressources Humaines Creation Poste de Redacteur

Ressources Humaines Recours Contrat dAprentissage

Ressources Humaines Mise A Jour RIFSEEP Nouvel Fonction

Finances & Budget 2 délibérations

EHPAD Finances Decision Modificative N°1 Eprd 2024

Saad Finances Modification N°1 Decision Affectation Resultat 2023

Administration 1 délibération
2024

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 23 juillet 2024

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