27 août 2024
27
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Autres decisions
5
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (27)
Travaux d'assainissement à Pors Melloch
Prêt relais pour la Construction la station dépuration
Emprunt pour la Construction la station dépuration
Travaux de voirie à Pors Melloch
Emprunt pour l'acquisition d'un local commercial pour réouverture d'une boulangerie
Prêt relais pour l'acquisition d'un local commercial pour réouverture d'une boulangerie
Prêt relais pour la Construction des 8 logements au Vénoc
Emprunt pour la Construction des 8 logements au Vénoc
Transfert d'une partie des crédits du chapitre 21 immobilisations c'orporelles vers le chapitre 20 immobilisation incorporelles
Décision modificative budgétaire
EHPAD Convention Had Nuit
EHPAD Adhesion au Ceies
EHPAD Convention Opticiens Mobiles
051_CCAS_LANVOLLON — DEL-27-08-2024-Disponibilité aide-soignanteDHS28-35ème_Mme TANAZACQ
CCAS_LANVOLLON — DEL-27-08-2024-Demande d un congé maladie pour cure thermale
Approbation du procès — verbal du CCAS du 02/07/2024
CCAS Finances Modalites d'Amortissements Ajout
CCAS Aide Sociale Convention Fee avec le D'epartement
Délégation de s'ignature Mme J'OUANJAN Annie
Mise à jour du tableau des effectifs au 01/09/2024
Avance du budget principal au budget annexe du service de l'eau et de lassainissement
Ressources Humaines Creation Poste de Redacteur
Ressources Humaines Recours Contrat dAprentissage
Ressources Humaines Mise A Jour RIFSEEP Nouvel Fonction
EHPAD Finances Decision Modificative N°1 Eprd 2024
Saad Finances Modification N°1 Decision Affectation Resultat 2023
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 23 juillet 2024
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