CM

26 février 2024

Mun 20 délibérations

20

délibérations

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

5

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (20)

Autres decisions 9 délibérations
24

EHPAD Adhésion à la FNADEPA

24

EHPAD Actualisation de la charte des bénévoles

2023

Approbation comptes administratif 2023

2024

D'Approbation du compte de gestion 2023

2024

Affectation du résultat SAAD 2023

2024

Affectation du Résultat

2024

Validation du compte de gestion SAAD 2023

2024

Modificatin des cautions à la Résidence Marie-Madeleine Dinesch

2024

Adoption du Règlement Budgétaire et Financier

Finances & Budget 6 délibérations
24

EHPAD Octroi d'une subvention

2023

D_Vote du Budget prévisionnel 2023

2024

D_Vote du compte administratif 2023

2024

D_Vote des subventions

2024

Approbation du compte administratif SAAD 2023

2024

D'ebat d'Orientation Budgetaire 2024

Social & Santé 5 délibérations
24

CCAS Accord tarifaire 2024 avec RMAssistance

24

CCAS D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

24

CCAS Renouvellement du contrat de l'ocation pour un appartement N'EOTOA s'itué à Guichen en gestion l'ocative avec VHBC

2024

Validation du compte de gestion CCAS 2023

2024

Validation du compte administratif CCAS 2023

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