20 juin 2024

Admission de créances éteintes

Aide exceptionnelle à un particulier

CPOM_Portage de repas ADMR Mauron et Josselin

Renouvellement détachement

Annule et remplace la délibération 2024_90 Erreur Matérielle

Annule et remplace la délibération 2024_88 - Erreur matérielle

Annule et remplace la délibération 2024_77A Erruer matérielle signataire

Annule et remplace la délibération 2024_76A Erreur matérielle signataire

Annule et remplace la délibération 2024_78A Erreur matérielle signataire

Annule et remplace 2024_74A Erreur matérielle signataire

Annule et remplace la délibération 2024_75A Erreur matérielle signataire

Revision des loyers

Création d'une SPLA pour le projet de résidence autonomie

Annexe délibération 2024_82

Approbation des comptes de gestion 2023

Mise en place d'une billeterie en l'igne pourle c'entre d'interprétation Vorgium

Annexe délibération 2024_83

PRojet de résidence autonomie : création d'une SPLA

Avenant 2024 à la convention avec les Compagnons Bâtisseurs de Bretagne

Modification du PSS Espace Aqualudique Plijadour

Détermination des ratios promus promouvables

Intégration directe dans la FPT après détachement d'un an

Intégration directe dans la FPT après détachement d'un an

Nomination en tant que stagiaire après obtention du concours d'aide soignante

Avancement de grade

BP — approbation du compte de gestion 2023

Secours accordés depuis la séance du 16 04 2024

Approbation du PV de la séance du 16 04 2024

Acte Constitutif d'Une Regie dAvance

Mise à jour du contrat de séjour EHPAD

Approbation du Projet Etablissement 2024-2028

Revision des loyes

EPRD 2024 Kerlenn

Prime de Nuit Kerlenn

Prime de Dimanche et Jour Ferie Kerlenn

Annule et Remplace Delib du 22 04 13 Prime D Habillement

Adhesion Sdef

Modification du Reglement Interieur Kerlenn

EHPAD approbation du projet d'établissement

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 7 mai 2024

Subvention à lAmicale du personnel

Annule et remplace 2024_79 — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Kerhervé Est - erreur matérielle signataire

Annule et remplace 2024_91 Erreur de numérotation - Approbation de la grille tarifaire pour la location des salles de réunions de Vorgium

Information : Redevance incitative — bilan des 2 premiers mois de collectes

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Kervoadouée Ouest - erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Kerhervé Est - erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget SPANC - erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Kervoadouée Ouest - erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Approbation de la grille tarifaire pourla locationdes salles de réunion de Vorgium

Passage à la redevance incitative et abandon de la TEOM au 01 janvier 2025

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget Métairie Neuve

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget ZA Kerhervé Est

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget SPANC

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget ZA Kervoasdoué Ouest

Approbation des comptes administratifs 2023 - Budget général

Tarification de la médiation culturelle

Tarification des loisirs familiaux et activités

Tarification de la brasserie de la Résidence Kersalic

Tarification du service de reprographie de Ti Menoz

Tarification de la location des jardins familiaux

Tarification de la location des salles de Ti Menoz

Budget annexe EHPA — EPRD modificatif n°1

EHPAD — ERPD modificatif n° 1 suite à la notification des financements ARS

BP — approbation du compte administratif 2024

Subventions 2024

Demande de subvention aupres de l'Union europeenne dans le c'adre du programme L'EADER 2023-2027 pour le financement d'un poste a temps non c'omplet de charge de mission mobilite

Demande de subvention aupres de l'Etat dans le c'adre de l'appel a projets "Fonds vert - Appui a l'ingenierie" pour le financement d'un poste a temps non c'omplet de charge de mission habitat

Demande de subvention aupres du Conseil d'epartemental du Morbihan pour l'entretien des s'entiers de randonnee inscrits au plan d'epartemental des itineraires de promenade et de randonnee

Demande subvention aupres de la MSA Portes de Bretagne dans le c'adre de l'achat d'equipements et de j'eux pour le multi-accueil de Moreac

Demande de subvention aupres de la C'aisse d'allocations familiales du Morbihan et de la MSA Portes de Bretagne dans le c'adre du pilotage de la Convention Territoriale Globale

Demande de Subvention Aupres de l'Union Europeenne dans le C'adre du L'eader pour le Financement de Bourses d'Echanges Inter Entreprises

Demande de Subvention Aupres de l'Union Europeenne dans le C'adre du L'eader pour le Financement de Bourses d'Echanges Inter Entreprises

Rénovation énergétique de la Maison France Service - Marché de travaux

Cession D une Parcelle Agricole A la Cuma

Résiliation bail Dr FLIPO

Budget Métairie Neuve réalisation emprunt financement acquisition terrains et une partie fouilles archéologiques

Avenant Lot 1_2 lot 13 réhabilitation commerce multiservices Plévin

Avenant 1 Lot 01 Réhabilitation commerce multiservices à Plévin

Don des Anciens du Foyer des Jeunes au CCAS suite à la dissolution de l'association

Remplacement de Membres au Sein du Conseil D Administration du CCAS

Convention partenariat jardins associatifs CCAS

Tarification de la location des salles du Pôle de Solidarité

Demande de subvention aupres de la C'aisse d'Allocations Familiales du Morbihan dans le c'adre de l'ouverture de places a vocation d'insertion professionnelle (AVIP) dans les multi accueils de L'ocmine e

Modification du tableau des effectifs

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Collecte des déchets- erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Adhésion au Syndicat Départemental pour les déchets SYMEED

Signature du contrat de reprise du verre issus de la collecte sélective

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget Collecte des déchets

Décisions prises par délégation du conseil - Information

RH — EHPAD : augmentation de la durée hebdomadaire d'un agent à TNC

RH — EHPAS : validation des poste et mise à la vacation

Identification des ZAEnR sur la commune de Carhaix

Annule et remplace 2024_91 Erreur de numérotation - Navettes Festivals Vieilles Charrues et Motocultor

Navettes Festival Motocultor

Quotients familiaux appliqués aux grilles du CLSH et service culturel Ville

Annule et remplace — apporbation comptes administratifs 2023 Budget Transports - erreur matérielle décompte nombre de membres qui ont pris part au vote

Approbation des comptes administratifs 2023 Budget Transports

Aides aux voyages scolaires 2024/2025

Aide à la restauration scolaire 2024/2025

Décision portant sur l'octroi de la Bourse à Projets

Pole Enfance Jeunesse de Locmine — Avenant de remuneration definitive concernant la mission de Maitrise duvre relative a la construction du Pole enfance jeunesse