19 mars 2024

Vote du Compte de Gestion 2023

Affectation du résultat

Convention avec l'ADMR (Portage des Repas)

10 Demande d'aide d'urgence

12 Repas des aînés

Residence Aime Jeglot : Demande dAdmission en Non Valeur de Produits Irrecouvrables

Uzel Bp 2024 Residence Aime Jeglot

Uzel Ca 2023 Residence Aime Jeglot

D — Approbation du compte de gestion 2023

Affectation du résultat

Vote du compte de gestion 2023

Approbation du PV du 6 février 2024

Mutualisation — Paiement des charges de services communs mutualisés à Vitré Communauté

Règlement de prêt de s'alles

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 15 février 2024

Errd 2023 - Approbation

Modifications

Convention Adhesion Are

Portage de Repas Mise en Place Nouvelle Prestation Option Diner

D — Residence Autonomie les Hermelles - C'omptabilisation des Amortissements 2023 sur 2024

D — Residence Autonomie les Hermelles Affectaion des Resultats 2023

D — Residence Autonomie les Hermelles - D'ecision Modificative 1 /2024

D — Residence Autonomie les Hermelles - Convention Etude J'uridique Residences Autonomies

Adoption des Comptes de Gestion 2023 de la Ra des Magniolias

Adoption des Comptes de Gestion 2023 Ra de lIc

Adoption des Comptes Administratifs 2023 Ra des Magnolias et Affectations des Resultats

Adoption des Comptes Administratifs 2023 Ra de lIc et Affectations des Resultats

Adoptions des Bp 2024 Ra des Magnolias V2

Adoptions des Bp 2024 Ra des Magnolias

Adoptions des Bp 2024 Ra de lIc V2

Adoptions des Bp 2024 Ra de lIc

Aide Individuelle

Adoption du compte de la gestion 2023

Convention avec la Croix — Rouge pour les paniers alimentaires en 2024

Approbation compte de gestion 2023 cuisine centrale

Affectation résultat de fonctionnement 2023 cuisine centrale

Approbation compte de gestion 2023 EHPAD

Détermination et affectation du résultat d'exploitation EHPAD

Revalorisation indemnités de dimanches et nuits

Convention portage de repas

Détermination des ratios promus promouvables

Approbation du PV des séances du 15 11 2023 et 16 01 2024

Compte de gestion 2023 RA

Frais de repas aux résidents dans le cas de sorties organisées par la Résidence

Mise en uvre de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Convention de mise à disposition d'un agent de la Mairie suite au départ en retraite de lagent d'entretien

Convention de mise à disposition de service suite au départ en retraite de lagent d'entretien

Argent de poche été 2024 Service intergénérationnel

Repas CCAS 2024

Subvention Comité des Oeuvres Sociales du personnel (C'OS)

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil d'Administration du C'entre Communal d'Action Sociale en D'ate du 12 D'ecembre 2023 d'ont la S'ecretaire de S'eance Etait Madame Isabelle Bonhomme

Comité des Oeuvres Sociales

D — Finances Compte de Gestion 2023 du C'entre Communal d'Action Sociale

D — CCAS : Attribution de Subventions A des Associations

D — Finances CCAS - Affectation du Resultat 2023 - Budget du CCAS

Revalorisation Tarifaire du Marche dAssurance pour le CCAS- Lot 1 Dommage aux Biens V2

Adoption des Comptes de Gestion 2023 du CCAS

Adoption des Comptes Administratifs 2023 CCAS et Affectations des Resultats

Adoptions des Bp 2024 CCAS V2

Adoptions des Bp 2024 CCAS

Revalorisation Tarifaire du Marche dAssurance pour le CCAS- Lot 1 Dommage aux Biens

Adoption du procès — verbal de la réunion précédente du CCAS du 7 décembre 2023

Affectation des résultats 2023 sur 2024 pour le budget du CCAS

Vote du budget primitif 2024 du CCAS de Saint-Vincent-sur-Oust

Ventes de terrains du CCAS

Approbation du compte administratif 2023 du budget CCAS

Affectation résultat de fonctionnement 2023 du budget CCAS

Approbation compte de gestion 2023 CCAS

Contrat de service Berger Levrault contrat dhébergement de données pour les logiciels métiers gestion paie et résidents

Compte Administratif 2023 CCAS

Compte de gestion du receveur 2023 CCAS

Affectation des résultats CCAS 2023

Budget primitif 2024 CCAS

ADMR Demande de subvention 2024

CLIC de lIlle et de lIllet Demande de subvention 2024

Epicerie du Canal Demande de subvention 2024

Prêt de salles — Tarifications

Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2024

Prêt de salles — Tarifications

Exercice 2024 - Approbation

Budgets Principal et Annexes

Eprd — Exercice 2024 Approbation

Exercice 2023 Approbation

Convention Departement Attribution Subvention Precarite Energetique

Approbation compte administratif 2023 cuisine centrale

Tarifs déjeuner adultes

Approbation Compte administratif 2023 EHPAD

Compte Administratif 2023 RA

Affectation des résultats exercice 2023 RA

Budget primitif 2024 RA

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Plan de Formation 2024

D — Residence Autonomie les Hermelles Revision du Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions des S'ujetions de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel

Rémunération des agents non titulaires sur emplois permanents

Recrutement dagents contractuels sur des emplois non permanents pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d'activité

Modification du régime indemnitaire actuel

Désignation du délégué à la protection des données personnelles sur la base d'un contrat de service avec le CDG du Morbihan

Administration générale : Commande publique : Attribution du marché de travaux de réhabilitation des réseaux d'assainissement collectif à Tréguidel

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 6 février 2024

Modification du tableau des effectifs

11 Délégation à la Présidente pour les secours durgence

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 15 février 2024

Travaux d'investissement 2023

Programme des travaux de rénovation du Phare de Trézien à Plouarzel

Convention de Partenariat Manutention Petit Bricolage et Petit J'ardinage

Avenant assurance dommage aux biens et risques annexes

Convention "Programme des établissements et services sociaux et médico-sociaux Numérique" - Ségur du Numérique