4 juillet 2024

Convention c'onstitutive du groupement de c'ommandes pour la réalisation de prestations d'efficacité énergétique

Prolongement du G4DEC

Hebergement durgence et aide alimentaire

Convention ADMR Versement 1er semestre 2024

Décision modificative n°1

Approbation PV du 23 mai 2024

Aide festive pour les 16 à 25 ans

SAAD nouvelle dénomination du service

Places AVIP

Refus de lappel à manifestation d'intérêt Citeo

Désignation d'un représentant au comité de suivi AAP FEDER Adaptation au recul du trait de côte et à la submersion marine en Pays de Brest

Don

Mutuelle Communale

Adhesion des Residences A l 'Ofpar 2024

Entretien Locaux Clic Haute Bretagne

Adhesion Clic Haute Bretagne 2024

Appel de Cot Una Bretagne

Feuille de présences de la séance du 04 juillet 2024

Aide à la scolarité 2024_2025

C'oordination PA j'ournée s'eniors foire exposition

Res le Prévallon — Convention JALMALV

Fixation des taux de promotion pour lavancement de grade au titre de l'année 2024

Recrutements dans le cadre du dispositif Contrat dEngagement Educatif

ROSTRENEN PAE La Garenne Création d'une voie douce

EKOPOL Création d'une mezzanine dans latelier n°2

Remplacement du dispositif Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) par France Ruralité Revitalisation (FRR)

Schéma D'irecteur des Energies Validation de la stratégie

S.A.S.U. E.R.K.B. Approbation des comptes 2023

Residence Autonomie : Creation 4 Postes Non Permanents pour Accroissement Temporaire ou Saisonnier d'Activite

Delegation de Pouvoir au President

Prorogation du Programme Local de lHabitat 2018_2023 jusqu_à l'approbation du PLUI-H

Règlement du temps de travail des agents de droit public

Modification du règlement de l'assainissement collectif

Plan d'action de pays d'Iroise communauté pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2024-2026

Avenant n_3 DSP gestion carburant port de l'Aber Ildut - DSP17-01

Modalités de mise en œuvre d'un régime d'astreintes d'interventions et de permanences

Approb pv ca 10 04 2024

Approbation Pv Ca 04 06 2024

Cr Delegation Presidente Depuis le 28 03 2024

Mise à jour du règlement de fonctionnement de la résidence Pierre et Marie Curie

Convention de responsabilisation College Charles de Gaulle

Mise à jour du contrat de séjour de la résidence autonomie Pierre et Marie Curie

Convention dadhésion pour la constitution d'un Comité Ethique Inter-Etablissement et Service (CEIES)

Contrat Adhesion Ans et Designation Mandataires

Modif Reglement Service Accompagnement : Abaissement Age 60 Ans au Lieu de 70 Ans

Convention avec Cdg56 pour Acfi

Representations Commissions Gcsms

Achat D un Evaporateur

Prestation de Service Kpmg

Prime Pouvoir D Achat Exceptionnelle

Contrat de dépannage sous astreinte — Groupement de commandes

Adoption du rapport dévaluation externe du CLIC

Aide au financement prestation désherbage mécanique captage de Troménec et BV Ascoet

Aide au financement prestation désherbage mécanique captage de Troménec et BV Ascoet

Décision modificative budget S'AAD

Transfert des zones d'activités économiques (ZAE) Procès-verbal

Demande de subvention FSL

Ludothèque de Pontivy Subvention 2024

S'ouscription d'une l'igne de Trésorerie

Budget principal DM n°1

Res les Villages Budget annexe DM n°1

Res le Prévallon Budget annexe DM n°1

Vote de Taxe dHabitation sur les Résidences Secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale THRS

Attribution de subventions aux associations dans le cadre des différents dispositifs liés à la vie culturelle et associative au titre de l'année 2024

Attribution d'une subvention à l'association Femmes de Bretagne

Versement d'une subvention à l'association ADESK

Attribution d'une subvention à lAdie

Attribution d'une subvention au comice agricole de l'ex-c'anton de Saint-N'icolas-du-Pélem

Reconduction de la convention pluriannuelle de partenariat avec la Ferme pédagogique de Trémargat et attribution de la subvention annuelle

Attribution de subvention au titre des programmations d'animations extrascolaires en faveur des publics jeunes de 11 à 25 ans du Kreiz Breizh

Détermination du montant de la subvention 2024 dans le c'adre de la convention d'objectifs et de moyens en faveur de Tourisme

Attribution d'une subvention à l'association Gouarec Culture Loisirs pour une animation dans le cadre de la fête « A dimanche sur le Canal »

Attribution de subvention aux associations au titre de l'année 2024

Arrêt de l'Inventaire des Zones d'Activités Économiques (IZAE)

Demande de Subvention Asso Alteregocare

Subvention 2024 1 Toit 2 Generations

Financement Action Communication Sachets de Pain

Motion dAlerte Situation Budgetaire Critique Essms

Tarif Annuel Aide A la Mobilite Beneficiaires Carsat

EHPAD Subvention Asso Popeie

Rh Assurance Maintien Salaire

Budget principal — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Décision modificative n°1 - Exercice 2024

CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Budget exécutoire - Décision modificative n°2 - Exercice 2024

17 24 ca ccas FINANCES approb comptes gestion 2023 ccas et saad

C'oordination PA annulation titre recettes CCAS Ploufragan

Avenant de prolongation de la convention de partenariat entre la CCKB et la Caisse de Mutualité Sociale Agricole MSA dArmorique

Modification tarifs TRAD pour laccès aux associations de solidarité et à lESJ

RESIDENCE AUTONOMIE : CREATION DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 21/35ème au 1er SEPTEMBRE 2024

RESIDENCE AUTONOMIE : CREATION DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET 28/35ème au 1er septembre 2024

RESIDENCE AUTONOMIE — CREATION DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS COMPLET au 1er septembre 2024

CCAS : Particpation A une Operation d'Autoconsommation C'ollective dans le C'adre du Groupement Achat Energie C'oordonne par le Sde35

Batiment Ex — La Poste CCAS : Consulatation Appel dOffres - Mission Maitrise dOeuvre

CCAS : Annulation Amortissement sur Exercice 2022

BUDGET 2024 CCAS : MODIFICATION DENOMINATION OPERATION 11 - TRAVAUX DIVERS par OPERATION 106 - TRAVAUX DIVERS

Budget CCAS — Decision Modificative N° 1

CCAS Protection Sociale C'omplementaire D'omaine de la Prevoyance Conventionnement avec le Cdg 56

CCAS Protection Sociale C'omplementaire D'omaine de la S'ante Conventionnement avec le Cdg 56

Personnel du CCAS Creation d'Un Emploi dAdjoint Administratif

Personnel du CCAS Modification du Tableau des Effectifs

Election du (de la) Vice — President(e) du CCAS

18 24 ccas delib FINAN vote comptes de gestion 2023 ccas et saad

19 24 ccas delib modif tab effectifs

21 2024 delb ccas SAAD astreintes

Contractualisation avec lAgence du Numérique en Santé

Demande d'aide sociale falcultative

Convention d'omiciliation SPIP-CCAS

Projet Cine Debat avec Amitie Sante Marine

Convention de partenariat entre Appui Santé en Cornouaille (ASC) porteur du Dispositif dAppui à la Coordination (DAC) et le CLIC

Convention de partenariat entre le Groupement de Coopération Social et Médico-Social (GCSMS) Part'âge et le CIAS de QBO pour le déploiement dactions de prévention auprès des résidents des EHPAD gérés

Convention entre la Pharmacie de Plogonnec et lEHPAD du Steïr concernant la dispensation de médicaments et autres produits de santé pour les résidents de lEHPAD

Convention entre la Pharmacie de la Cathédrale et lEHPAD "le roi Gradlon" concernant la dispensation de médicaments et autres produits de santé pour les résidents de lEHPAD

Mise à jour du tableau des effectifs

Tableau des Effectifs au 1ier Juillet 2024

RH modification Tableau des emplois

Modification du tableau des effectifs

Lecture publique Poursuite de laction de coordination et de mise en réseau des bibliothèques et médiathèques du Kreiz Breizh

Diagnostic des réseaux eaux usées et eaux pluviales des parcs d'activités économiques communautaires

Signature de la convention 2024.2025 portant sur le partenariat et le financement du dispositif Pass Engagement pour les 16.25 ans du Kreiz Breizh

« Territoire apprenant Centre — Ouest Bretagne (DEFFINOV COB) » sur la formation et les tiers-lieux : autorisation de signature de laccord de consortium par la CCKB

Renouvellement adhésion au réseau « Energie Partagée » animé par l'association Taranis

Attribution marché d'achat de réactifs pour stations d'épuration et stations de production d'eau - A24-04

Organisation des Tréteaux Chantants 2024

Ajustements du guide des aides communautaires - effacement de réseaux téléphoniques et milieux aquatiques

Modification du tableau des emplois permanents

Participation des infirmiers des EHPAD à lexpérimentation de rédaction et de signature des certificats de décès

Rh Revalorisation de l Indemnite Forfaitaire pour Travail des Dimanches et Jours Feries

Rh Revalorisation de l Indemnite Horaire pour Travail de Nuit

Rh Actualisation des Modalites Relatives au Regime Indemnitaire Tenant Compte des Fonctions, des Sujetions, de Lexpertise et de Lengagement Professionnel (RIFSEEP)

Règlement intérieur du personnel de la CCKB

RESIDENCE AUTONOMIE : PROPOSITION AUGMENTATION DE CAPACITE DACCUEIL DE RESIDENTS (24 à 25 places)

RH création postes

Rh Regime Indemnitaire

Aide aux investissements immobiliers et matériels dentreprises

ROSTRENEN PAE Kerjean 4 Cession d'un terrain à bâtir au profit de la SAS OEL (Ouest Eco Logis)

PAE La Garenne Réhabilitation des sanitaires publics

Renouvellement du bail entre la SCI DE LA GARE et la CCKB et de la convention de mise à disposition entre la CCKB et l'association TI RECUP

Residence Autonomie : Acquisition Materiel Twig Neo et Abonnement Annuel Maintenance Presence Verte

Cession foncière sur la Zone de Pen ar Menez à L'ocmaria-Plouzané

Gratuité adhésion aux associations pour les pompiers volontaires

Renouvellement de la convention de partenariat collecte et traitement des cartouches

Règlement dattribution des secours

Convention de partenariat 2022 — 2024 pour le site Natura 2000 « Tête de bassin du Blavet et de lHyères »

Attribution du marché de la piste cyclable sur la route départementale 5 à Plouarzel - M24-63

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 23 maI 2024

Election du (de la) Vice — President(e) Délégué(e)

Approbation du procès — verbal du conseil du 22 mai 2024

Ca Election Vice Presidente

Modalités de reconduction des bons spectacles - cinéma et piscine

Modalités de reconduction des chèques culture-sport et gratuité

Collecte estivale articles de sports et loisirs

Attribution de la subvention de fonctionnement à lOffice des Sports et des Loisirs de Maël-Carhaix

Désignation délégué protection des données

Projet SOS numérique

Animations et sorties estivales

Aide sur les activités extra — scolaires 2024_2025

Attribution d'une avance de subvention en faveur de Familles Rurales pour la gestion de la l'udothèque