23 juillet 2024
9
délibérations
3
Finances & Budget
2
Environnement
1
Numérique
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
EHPA_résidence autonomie les charmilles_tarification dépendance 2024
Subventions 2024
Annule et Remplace la Deliberation 2024 — 28-Amortissement de la Subvention Investissement Plan Aide A lInvestissement que Quotidien (cnsa-Ars)
Convention de participation financière Profil de vulnérabilité des eaux littorales
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne raccordement réseaux
Validation des contrats de prestation pour la mise en oeuvre du logiciel titan link à la résidence autonomie dans le cadre du ségur du numérique
D_Réhabilitation 13 et 15 rue de Bretagne avenant 3 au lot 1
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 28 mai 2024
33 Annule et Remplace la Deliberation 2024-27-Facturation Selon le Terme A Echoir
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