CM

6 juin 2024

Mun 34 délibérations

34

délibérations

13

Autres decisions

10

Social & Santé

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (34)

Autres decisions 13 délibérations
1

Convention S'ARE 2024

1

Fete des aines 2024

3

Renouvellement mandat au Conseil dadministration Initiative Pays de Brest

4

Contrat de reprise de SOTRAVAL

6

Dynamique de mutualisation — Etat des lieux et perspectives

22

Approbation CR du 29-04-24

24

Affectation resultats 2023

25

Eprd 2024

28

Motion alerte FNADEPA

29

Délais régularisation salaires

2024

FSL Joëlle PATELOU

2024

FSL Hamelya CHAMPION

Deliberation 9

Social & Santé 10 délibérations
24

CCAS — Fonction Publique Territoriale - Instauration de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice des agents du CCAS

24

CCAS — Résidence Autonomie D'upuy - Budget Annexe - Octroi et versement de la subvention à l'Amicale Sociale des Territoriaux D'inardais pour l'exercice 2024

24

CCAS — Administration Générale - Subventions CCAS 2024

24

CCAS — Compte rendu des décisions du Président

24

CCAS — Budget Principal du CCAS - Décision d'affectation des résultats - Exercice 2023

24

CCAS — Compte Administratif - Exercice 2023 - Budget Annexe Résidence Autonomie D'upuy

24

CCAS — Compte de Gestion - Exercice 2023 - CCAS et Budget Annexe de la Résidence Autonomie D'upuy

24

CCAS — Budget Annexe de la Résidence Autonomie D'upuy - Proposition d'affectation des résultats 2023

2024

Aide sociale facultative

2024

Tarifs des ateliers du ccas

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2

Acquisition de la parcelle ZL 263 à Kersaint-Plabennec

2024

Désignation des membres de la commission logement

2024

006 : avenant n°2 au bail du logement 6 la Butte Haine

Finances & Budget 3 délibérations
23

Budget Prncipal 2024

2024

Budget principal 2024 — Réalisation d'un emprunt de 1 000 000

2024

Tarifs repas des aines

Administration 2 délibérations
24

Adoption du Procès — verbal de la séance du 4.04.2024

2024

Election de la vice-présidente

Culture & Patrimoine 1 délibération
5

Programmation Natura 2000 Animation 2024

Environnement 1 délibération
26

Tableau financement 2024

Vie associative 1 délibération
27

Attribution PPA

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