11 avril 2024

Affectation des résultats 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Proposition de menu pour le repas des aînés 2024

Bon alimentaire

Aide financière exceptionnelle demandée par une personne

Instauration D un Forfait Mobilites Durables

Don

Dispositif "Sortir !": Avenant 2024

BP 2024 Résidence autonomie annule et remplace lenvoi précédent suite erreur matérielle

Aide Financiere Classe Verte

Renouvellement Convention Ffr

Compte de gestion 2023

Reversement du prélèvement 2022 sur les jeux hippiques à la société des courses de Plounévézel

BP 08210 — Approbation du compte de gestion 2023

SSIAD : Instauration de la Prime Exceptionnelle Pouvoir d'Achat pour les agents du SSIAD

CONSEIL DADMINISTRATION : Approbation du procès verbal du CA du 20 février 2024

Recrutement pour remplacement d'un agent fonctionnaire ou contractuel absent

Recrutement pour accroissement temporaire ou service d'activité EHPAD

Octroi de repos compensateur jour férié et suppression du forfait jour férié

Eprd 2024

Investissements EHPAD 2024

Création de postes — Avancement de grade

Approbation PV CA du 15-02-2024

Prime de pouvoir dachat pour certains agents de la fonction publique territoriale

Fongibilité des crédits — Nomenclature M57

Compte de Gestion 2023

D — Compte de gestion 2023

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 19 mars 2024

Participation au FSL

Affectation du résultat 2023

Approbation du compte de gestion 2023

Modalités de mise en oeuvre du télétravail

Délibération 2024 03 29 06 Aide Chauffage

Délibération 2024 03 29 05 Bon Secours durgence

Délibération 2024 03 29 02 Affectation du résultat de l excercice 2023 au BP 2024

Délibération 2024 03 29 01 Approbation du compte de gestion

D_Modification ordre du jour

Approbation du compte rendu de la séance du 1é février 2024

Vote du compte de gestion 2023

Autorisation convention téléassistance présence verte

Mutuelle communale: renouvellement de la convention avec Inizys mutuelle

Approbation du compte de gestion 2023

Affectation des résultats 2023

Ressorces Humaines Instauration de la Prime Pouvoir dAchat

Compte de Gestion

Affectation du résultat 2023

Comptes Administratifs 2023

Affectation des Resultats 2023 aux Bp 2024

Dons repas des ainés

Prise en Charge Facture Tamm Kreiz (modification)

Prix Repas des Aines (revalorisation)

Convention Partenariat avec la Banque Alimentaire du Finistere

Convention évêché

Referentiel M57

Budget Primitif 2024

Vote des subventions aux associations pour l'année 2024

Approbation du compte administratif 2023

Subventions 2024

Tarif Voyage Seniors 2024

Tarif Repas

Autorisation de programme/Crédits de paiement 2024 - Création d'un centre de réception économique et culturel à Vorgium (opération n°83)

Vote du Budget Primitif 2024

Vote du taux de la Taxe dEnlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) 2024

Budget primitif SPANC 2024

Budget primitif zone de Kerhervé Est 2024

Budget primitif zone de Kervoasdoué 2024

Budget primitif zone de la Métairie Neuve 2024

Budget primitif général 2024

Pacte financier et fiscal

Pacte financier et fiscal

Tarif horaire pour lactivité services ménagers en faveur du maintien à domicile

Vote des subventions au profit des associations

Compte Administratif 2023

Finances — Admission en non-valeur

Finances — Vote du Budget primitif 2024 - Budget Annexe SAAD

Finances — Vote du Budget primitif 2024 - Budget Annexe RLT

Finances — Décisions budgétaires - Reprises et affectations des résultats 2023

Finances — Vote du compte administratif 2023 - Budget Annexe SAAD

Finances — Vote du compte administratif 2023 - Budget Annexe RLT

D — Compte administratif 2023

D — Budget primitif 2024

Finances — Vote du compte de gestion 2023 - Budget Annexe RLT

Finances — Vote du compte de gestion 2023 - Budget Annexe SAAD

Marché dassurances 2025-2026

Demande de subvention — Amical du personnel des communes d'Etel et Erdeven

Budget Primitif 2024

Délibération 2024 03 29 04 Subventions

Délibération 2024 03 29 03 Présentation et vote du Budget 2024

D_Vote des subventions

Tarifs 2024

Budget primitif 2024

Vote du compte administratif 2023

Vote du budget primitif 2024

EHPAD Finances Eprd et Tarification 2024

EHPAD Finances Eprd et Tarification 2024

Approbation du compte administratif 2023

Saad Finances Budget Primitif 2024

Saad Tarif de lHeure dAide A Domicile A Compter du 1er Juin 2024

Approbation du budget primitif 2024

Subventions 2024

Budget Primitif 2024

Attribution de subventions 2024

Examen des Budgets Primitifs 2024

Compte de Gestion CCAS 2023

Ca 2023 CCAS

Subventions CCAS 2024

Budget CCAS 2024

Approbation du Compte de Gestion pour l Annee 2023 Budget CCAS

Budget CCAS — vote du budget primitif 2024

Affectation du Resultat de Fonctionnement de l Exercice 2023 Budget CCAS

Compte de Gestion CCAS

Protection sociale complémentaire — Mandatement du centre de gestion de la fonction publique territoriale pour engager la dialogue social

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 au Centre Intercommunal dAction Sociale (CIAS)

Autorisation de programme/Crédits de paiement 2024 - Construction d'une maison de santé rue de Bazeilles (opération 82)

CCAS : Affectation résultat 2023

CCAS : Tarifs de revente de matériels et mobiliers

CCAS : Convention de Mise à disposition de l'ocaux aux services de la Mairie de Grand-Champ

Attribution d'aides sociales facultatives en complément du FEE

Attributions d'aides sociales facultatives dans le cadre du FEE

Bilan de laction sociale 2023 - Information

Location local chantier d'insertion : avenant au bail

Chantier d'insertion N'ature et Patrimoine : d'emande de financement au titre du FSE+ 2024 et 2025

Finances — Vote du Budget primitif 2024 - Budget Principale CCAS

Finances — Vote du compte administratif 2023 - Budget Principal CCAS

Finances — Vote du compte de gestion 2023 - Budget Principal CCAS

Validation du compte Administratif CCAS 2023

Affectation du résultat CCAS 2023

08_Subvention Ass solidarité — Pays de Ploërmel

Approbation du compte de gestion CCAS 2023

D_modification âge repas CCAS tarif préférentiel

Modification du montant des aides sociales apportées en urgence

CCAS Finances Compte de Gestion 2023

CCAS Finances Affectation du Resultat 2023

CCAS Subvention aux Associations C'aritatives

Subventions aux associations à caractère social et humanitaire 2024

EHPAD Reglement Interieur du Conseil de la Vie Sociale

CCAS Convention de Partenariat avec la Banque Alimentaire du Morbihan

Compte de Gestion 2023 CCAS le Chatellier

Affectation Resultats 2023 CCAS le Chatellier

CCAS Subventions 2024

Pv CCAS

Modification tableau des effectifs

Budget primitif collecte des déchets ménagers 2024

Tableau des effectifs EHPAD 2024

Personnel — Créations et suppressions de postes à la MAPA - Modification du tableau des effectifs

Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs

Signature convention eau avec SBAA

EHPAD Finances Eprd Modifie et Signatures

Saad Finances Budget Primitif 2024 et Feuille de Signature

EHPAD Convention de Partenariat Cheque Eau avec Lorient Agglomeration

CSI des GDV: signature de la convention

Logiciel de gestion TICADI: signature de la convention informatique

Ressources Humaines Mise A Jour du Tableau des Effectifs Suppression de Postes

Voyage des séniors 2024: signature du contrat de réservation

Budget primitif résidence clémenceau 2024

Logement de fonction résidence clémenceau

Bail de terre M. PAVIOT

Logement — Tarification logement ALT - ANNULE ET REMPLACE

Autorisation de programme/Crédits de paiement 2024 - Réhabilitation du commerce de Plévin (opération 84)

Echange de parcelles

Modification de la c'omposition de la commission de présélection des logements s'ociaux

Logement — Tarification logement ALT

Logement — Actualisation gestion et modalités de fonctionnement du dispositif ALT

RESSOURCES HUMAINES : Frais de déplacement : prise en charge partielle

Attribution des primes du régime indemnitaire afférant à la fonction publique territoriale

Personnel : régime indemnitaire — Modification du CIA

Fonction Publique — Personnel contractuel de la FPT

EHPAD facturation au personnel en cas de perte des badges et clés daccès à l'établissement

Ressources Humaines Mise A Jour du RIFSEEP

Ressources Humaines Adhesion au Service Calcul des Are du Cdg 56

Approbation du procès — verbal du Conseil dAdministration du 15 Février 2024

Décisions prises dans le cadre des délégations données au Président, à la Vice-Présidente

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 19 mars 2024

D_deliberation Portant sur Ladmission en Non Valeur

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 au budget transport

Budget primitif transport 2024

C'oupons sport l'oisir c'ulture : modification des critères d'attribution

Aide séjour scolaire élémentaire

Délibération 2024 03 29 07 Aides Cantine

Provision pour risques dirrécouvrabilité

Convention de partenariat avec la banque alimentaire