11 juin 2024
84
délibérations
29
Autres decisions
22
Social & Santé
16
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (84)
EHPAD Admissions en non valeur
EHPAD Vote de lERRD 2023
EHPAD vote du compte de gestion 2023
EHPAD Revalorisation de lindemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés
FJT Adhésion 2024 à lUNHAJ
FJT Admissions en non valeurs
FJT Ouverture d'un compte dépôts de fonds au Trésor public pour le FJT
EHPAD — Prime pouvoir davhat
EHPAD — Renouvellement du défibrillateur
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Repas des aînés 2024
DE — Modification ordre du jour
DE — Demande d'aide exceptionnelle
Adhesion Groupement D Acaht de Denrees Alimentaires Biologique
EHPAD ADMINISTRATION GENERALE Contrat de séjour
EHPAD ADMINISTRATION GENERALE Règlement de fonctionnement
IFSE Regie
Maj Cet
Participation A l Etude Coudray pour les Ra
Renfort Estival Administratif
Recrutement en Alternance D une Aide Soignante
Portage de repas — Compte de gestion 2023
Portage de repas à domicile — Affectation du résultat 2023
Service dAide et dAccompagnement à domicile - Compte de gestion 2023
Adhesion Sdef
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Affectation définitive du résultat 2022
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Proposition d'affectation du résultat 2023
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte de gestion 2023
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Proposition d'affectation du résultat 2023
RH Création/renouvellement d'un poste de chauffeur livreur Roul Paniers et un poste dagent dhébergement à lEHPAD dans le cadre du dispositif Parcours Emploi Compétences
EHPAD Convention Jardin et Santé
CCAS Convention 2024 entre l'Etat et le CCAS : aide aux organismes l'ogeant à titre temporaire des personnes défavorisées ALT
CCAS Convention 2024 de l'aide de Finistère Solidarité Logement (FSL) entre le CCAS de Morlaix et le Conseil départemental du Finistère relative à l'accompagnement Social L'ié au Logement et à l'Aide à
CCAS Convention de partenariat entre le Collège Mendès France et le CCAS pour la scolarisation des j'eunes issus de la Communauté des C'itoyens Français Itinérants Année scolaire 2024 2025
CCAS C'omplément de provision pour d'épréciation des actifs c'irculants exercice 2024
CCAS Admissions en non valeur
CCAS Décision modificative n° 1 exercice 2024
CCAS Vote du compte de gestion 2023
CCAS — Tarif du repas des ainés
CDS — Budget annexe "Centre de Santé" Décision modificative N°1
CDS — Adhésion à l'association des Centres de santé médicaux et polyvalents de Bretagne
Création d'un Comité Social Territorial commun commune et CCAS
CCAS ADMINISTRATION GENERALE — Approbation du procès-verbal de la séance du conseil d'administration du 26 mar 2024
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Indemnité travail de nuit pour certains cadres d'emplois de la filière médico-sociale
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Rapport annuel sur lemploi de travailleurs handicapés
CCAS ADMINISTRATION GENERALE Fonctionnement adhésion à l'Union Départementale des CCAS
CHRS Le Relais — Hôtel Social - Compte de gestion 2023
Budget annexe CHRS — CHRS Le Relais - Hôtel Social - Dispositif alternatif - Compte administratif 2023
Lits Halte Soins Santé — Compte de gestion 2023
Lits Halte Soins Santé — Compte administratif 2023
Lits Halte Soins Santé — Proposition d'affectation du résultat 2023
EHPAD affectation de résultat 2023 soumis aux autorités de tarification
EHPAD Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2024
FJT Complément de provision pour dépréciation des actifs circulants exercice 2024
D_subvention Association EpiCom
EHPAD — tarif repas familial 100 ans d'un résident
EHPAD FINANCE Motion dalerte sur la situation budgétaire critique des ESMS et de lEHPAD lAdagio
Décision Modificative N 1 — Budget 2024
Budget principal — Compte de gestion 2023
Budget principal — Compte administratif 2023
Budget principal — Affectation du résultat 2023
Portage de repas à domicile — Compte administratif 2023
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Compte administratif 2023
Service dAide et dAccompagnement à Domicile - Exercice 2024 - Décision modificative n°2
Service de Soins Infirmiers à Domicile — Compte administratif 2023
Budget annexe CHRS — Proposition d'affectation du résultat 2023
Assouplissement de la politique de tarification de la Caisse Nationale dAssurance Vieillesse (CNAV) pour les heures dintervention humaine à domicile au travers d'une expérimentation nationale
RH Actualisation du tableau des effectifs
EHPAD — Approbation du nouveau réglement de fonctionnement
EHPAD — Approbation du nouveau contrat de séjour
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES - Modification du tableau des effectifs - Création d'un poste dadjoint technique
Nouveaux Tarifs Siel Bleu
CDS — Création d'un emploi non permanent de médecin généraliste à temps non complet 23.43/35h
CDS — Création d'un emploi non permanent dadjoint technique pour accroissement temporaire d'activité 5/35h
EHPAD — RESSOURCES HUMAINES Emploi d'aide-soignant à temps complet
EHPAD RESSOURCES HUMAINES Evolution de lapplication de la réglementation - Création de postes non permanents pour le remplacement dagents fonctionnaires ou contractuels absents
D'election Vice-President
Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président
Mandatement Cdg Risque Prevoyance
Maintenance du parc dextincteurs, de Robinets dIncendie Armés et de trappes de désenfumage - Groupement de commandes
D_coupons Sport Culture Loisirs
EHPAD — Proposition d'organisation d'un repas avec les familles des résidents
Travaux de bâtiment par corps d'état séparés - Groupement de commandes
Partenariat avec les acteurs culturels
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