CM

24 mai 2024

Mun 35 délibérations

35

délibérations

12

Autres decisions

10

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Autres decisions 12 délibérations

Droit de Preemption

Photocopieur Groupe — Contrat de Location

CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Compte de gestion 2023

CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Affectation du résultat 2023

EHPAD "le roi Gradlon" — Compte de gestion 2023

EHPAD "le roi Gradlon" — Affectation du résultat 2023

EHPAD du Steïr — Compte de gestion 2023

EHPAD du Steïr — Affectation du résultat 2023

EHPAD Flora Tristan — Compte de gestion 2023

EHPAD Flora Tristan — Affectation du résultat 2023

Convention relative au plan d'aide à linvestissement du quotidien 2022 versé par lARS à lEHPAD "le roi Gradlon"

Contrat de séjour EHPAD

Finances & Budget 10 délibérations

Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Compte de gestion 2023

Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Compte administratif 2023

Budget principal du CIAS de Quimper Bretagne Occidentale - Affectation du résultat 2023

CLIC de Quimper Bretagne Occidentale — Compte administratif 2023

EHPAD "le roi Gradlon" — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023

EHPAD du Steïr — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023

EHPAD Coat Kerhuel — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023

EHPAD Flora Tristan — Etat réalisé des recettes et des dépenses 2023

Avances de trésorerie de Quimper Bretagne Occidentale au CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

Convention attributive de la subvention de fonctionnement du CLIC 2024

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Cession des Parcelles A1511-A1535

Travaux Batiment — Consultation de Maitrise dOeuvre et Diagnostics

Travaux Groupe Scolaire

Travaux Voirie Contrat de Maitrise dOeuvre

4401

Cession des Parcelles A1511 — A1535 Annule et Remplace

Travaux de bâtiment par corps d'état séparés - Groupement de commandes

Ressources humaines 4 délibérations

EHPAD Coat Kerhuel — Compte de gestion 2023

EHPAD Coat Kerhuel — Affectation du résultat 2023

Adoption du règlement de fonctionnement du Centre Local dInformation et de Coordination (CLIC) de Quimper Bretagne Occidentale

Avenant aux conventions EHPAD Coat Kerhuel / Pharmacies dErgué-Gabéric

Environnement 1 délibération

Signature Convention avec le Sde Realisation Etudes Energetiques

Sécurité 1 délibération

Maintenance du parc dextincteurs, de Robinets dIncendie Armés et de trappes de désenfumage - Groupement de commandes

Social & Santé 1 délibération

Avenant n°2 à la convention constitutive du Groupement de coopération sociale et médico-social(GCSMS) Part'âge

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