28 mai 2024
60
délibérations
19
Finances & Budget
10
Autres decisions
10
Environnement
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Délibérations (60)
Budget Principal — Approbation compte de gestion 2023
Budget Principal — Approbation compte administratif 2023
Budget principal — affectation des résultats 2023
Budget principal — Budget supplémentaire 2024
Anim Actions Sud aides aux vacances solde subvention 2023
Budget annexe Les Villages approbation compte de gestion 2023
BA Les Villages — Approbation Compte administratif 2023
Budget annexe Prévallon approbation compte de gestion 2023
Développement c'ulturel : Approbation des tarifs 2024/2025 de la s'aison c'ulturelle
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture au GAEC de Kercoublot
Projet territorial : Gens du voyage : convention pour le financement de l'accueil des gens du voyage
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du dispositif d'aide à l'installation en agriculture à l'EI Quérou Romain
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. Meunier D'avid
Affaires financières : Attribution d'une subvention à l'association Furlukin Circus
Développement c'ulturel : Approbation des tarifs 2024/2025 du Pôle d'Enseignements artistiques
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à madame L'ouna C'ourcoux : modification de la subvention
Développement économique : Convention c'adre de participation aux projets de Recherche et Développement (R&D) structurants et c'ollaboratifs l'abellisés par les pôles de c'ompétitivité pour la période 202
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. et Mme Crenn Michel et Sylvie
Affaires financières : Modification du montant de la subvention attribuée à l'association Tennis de table la Châtelaudrinaise
Remise gracieuse de titre
Feuille de présences de la séance du 28 mai 2024
Aide financière Mme VIOLIN
Aide financière M. et Mme RAUZADA
Aide financière Mme LEFEBVRE
Aide financière M. BATSERE
Anim' action sud Proposition de séjours été 2024
Repas des retraités briochins 2024 — participation financière des convives
Repas des retraités briochins 2024 — participation des accompagnants
BA — EHPAD Prévallon approbation ERRD 2023
Mise à jour des pénalités eau potable et assainissement collectif
Administration générale : commande publique : attribution du marché de réseaux AEP La Corderie à Plélo
Eau et assainissement : Assainissement collectif : Contrôle de conformité des branchements : mise à jour du tarif pour les bâtiments spécifiques
Eau et assainissement : Assainissement collectif : Modification des règles relatives aux branchements
Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux réseaux EU/AEP/eaux pluviales dans le cadre du groupement de commande avec Pommerit-le-Vicomte
Ressources humaines : Création d'un poste au tableau des effectifs politique des déchets
Administration générale : commande publique : attribution du marché de travaux de renouvellement et réhabilitation des réseaux EU et AEP
Aménagement : Habitat : Agence Locale de lEnergie et du Climat du Pays de St Brieuc : convention dapplication 2024
Eau et assainissement : Eau : Modification des modalités de dégrèvements pour fuite
Eau et assainissement : Eau : Modification des règles relatives aux branchements
Cession du Presbytère de Guénouvry, propriété du CCAS à la Commune de Guémené-Penfao
Validation daccès à lenregistrement pour les demande de logement social
Attribution de subventions aux associations à caractère social 2024
Adhésion Cap Santé Est Armor
Approbation et autorisation de signature du contrat local de santé des îles bretonnes 2022-2029
Administration générale : commande publique : Mise en place d'un Système d'Acquisition Dynamique pour lachat de véhicules neufs et doccasion
Insertion par lactivité économique : Création de l'association de préfiguration de la SCIC « Coat &Co Le Village des transitions » et désignation des membres au conseil dadministration
CCAS_Approbation du Compte administratif 2023
Administration générale : commande publique : extension du PassAge : avenant 1 au lot n°11
Aménagement : Habitat : Convention de partenariat avec les Compagnons Bâtisseurs Bretagne
Développement économique : Attribution d'une subvention dans le c'adre du Pass Commerce et Artisanat à M. Le Bail Bastien
Aménagement : Habitat : Création d'un dispositif d'aides à la production de logements locatifs sociaux
Don Association ABA ETINCELLE
Projet territorial : Convention de partenariat avec le Conseil régional de Bretagne Bien vivre partout en Bretagne 2023/2025
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Conseil communautaire du 9 avril 2024
Décisions statutaires : Désignation d'un secrétaire de séance
Action Petites douceurs de fêtes
Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 10 avril 2024
Développement social : Avenant à la convention de délégation de c'ompétence avec la Région pour l'organisation d'un service de transport à la d'emande
Petite enfance, enfance, jeunesse animations : Enfance jeunesse animations : modification des tarifs
Administration générale : commande publique : attribution du marché réservé d'entretien des espaces verts
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