14 mai 2024
21
délibérations
8
Autres decisions
7
Social & Santé
3
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Repas des personnes âgées de 2024 Détermination de la date, du prix du repas, du colis et choix du restaurateur
15 14052024 EHPAD Devis
16 14052024 EHPAD DechetsVeolia
17 14052024 ehpad tep
Approbation PV de la Commission Permanente du 02 Avril 2024
Conseiller n'umérique — Convention c'adre pour réalisation de prestations
BP 2024 — Décision modificative n ° 2 - Résidence Autonomie
Demande dadmission en non — valeur de produits irrécouvrables - Résidence Autonomie
Dossier dAide Sociale
Dossier dAide Sociale
Dossier dAide Sociale
Association PASSEMPLOI du Pays de Saint — Malo Financement partiel du « chantier d'insertion passemploi » pour l'année 2024
18 14052024 CCAS EtudeThermique
D_Règlement des aides financières facultatives du CCAS
Examen des dossiers d'aide sociale
D_Fixation des tarifs des repas des ainés
D_Régularisation de la subvention du dispositif SORTIR
Subvention versée à l'association de gym
Délégations consenties au Président et à la Vice-présidente en cas dempêchement du Président, par le conseil dadministration en vertu de larticle L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoria
Règlement de fonctionnement du Transport A la Demande
Convention de mise à disposition du conseiller numérique
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