18 avril 2024

FINANCES LOCALES (7.1) Budget Annexe Residence Autonomie - Compte de Gestion - Annee 2023

FINANCES LOCALES 7 1 Budget Annexe Residence Autonomie Determination Resultat 2023

FINANCES LOCALES 7 1 Budget Annexe Residence Autonomie Compte Administratif Annee 2023

FINANCES LOCALES 7 1 Budget Annexe Residence Autonomie Budget 2024 Decision 1 Affectation du resulat

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Finances_Budget_annexe_ssiad_Exercice_2023_compte_administratif

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Finances budget annexe Saad exercice 2023 compte de gestion

Budget annexe Résidence autonomie Le Colombier Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2023

Budget annexe SSIAD Exercice 2023 Affectation des résultats

Budget annexe SAAD Proposition d'affectation des résultats de l'exercice 2023

Marché dassurances n° 19.30010 — Lot n° 4 : « Protection juridique des agents et des administrateurs » - Avenant n° 1

Plan de financement Natura 2000

Dispositif « Osez rénover dispositif transitoire » versement de subventions communautaires

Étude REUT : adoption du plan de financement prévisionnel

Aide financière exceptionnelle

Territoire Zéro Non Recours Expérimentation - Convention financière avec la Ville de Rennes

Inclusion bancaire Micro — crédit - Micro-épargne Convention avec le Crédit Municipal de Nantes Avenant

Administration Générale Détermination des règles d'organisation de la séance à distance par visioconférence

ESC Simone Iff Convention de mise à disposition de locaux à We Ker

Approbation de la charte de gouvernance

Mise en place d'un groupement de commandes pour la fourniture de forfait de téléphones mobiles

Pass commerce et artisanat : SARL NOUVELLE PAGE Pont-lAbbé

Pass commerce et artisanat : SAS PRIMAVERA Loctudy

Pass commerce et artisanat : SARL LE CHAT PERCHÉ Pont-lAbbé

Voyage ANCV — Programme seniors en vacances

Aide financière exceptionnelle

D22_prime Exceptionnelle Pouvoir D Achat

EHPAD compte de gestion 2023

EHPAD Errd 2023

EHPAD affectation des résultats 2023

EHPAD Eprd 2024

EHPAD Tep

CCAS Groupement C'ommandes Assurances

Restaurant social Leperdit Fermetures 2024 Convention avec l'association Saint Benoît Labre

Accueil de services civiques — Convention financière de prestations entre la Ville de Rennes, Rennes Métropole, We Ker et le CCAS - Années 2024 à 2026

Subvention:convention pour attribution d'une subvention au CCAS

Modification du règlement intérieur du CCAS

Demande emprunt CCAS

Rh Actualisation des Modalites Relatives au Regime Indemnitaire

Rh Transformation de Postes dans le Cadre des Avancements de Grade 2024

Personnel — Mise en place d'un forfait cadre 39h

Personnel Créations, redéploiements et transformations de postes au titre de l'année 2024 1er complément

Compte — rendu des délibérations du Bureau c'ommunautaire du 4 avril 2024

Schéma aires de c'amping — c'ars : expérimentation de panneaux de médiation environnementale et patrimoniale sur le territoire du Haut Pays Bigouden

Aide aux récupérateurs d'eau de pluie

Plan de financement pour le renouvellement / renforcement du réseau AEP

Transfert de la compétence PLU vers la CCHPB

Transfert de la compétence PLU vers la Communauté de Communes du Haut Pays Bigouden

Vente de terrain à la SCI Abri de Pors Moro sur la zone d'activités de Toul Car Bras à Treffiagat

Petite enfance Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour l'association Hamac & Trampoline

Petite enfance Dispositifs d'aides, de soutien et de subventions pour l'association « Petite enfance en Pays Bigouden »

S'ortie famille

Inclusion numérique dans les ESC Expérimentation d'une permanence élargie temporaire Conservatoire à rayonnement régional du Blosne Convention de mise à disposition à titre gratuit

Réponse à lappel à projets « JOP 2024 FINISTERE » : Actions locales d'animation des jeux olympiques et paralympiques en accueil collectif des mineurs

S'outien à l'achat d'un vélo (1er versement 2024)

Mobilité vélo

Etablissements pour personnes âgées Olympiades de la santé 2024 Mise à disposition du stade dathlétisme Robert Poirier Convention

Marché dassurances n° 19.30008 — Lot n° 1 : « Dommages aux biens et risques annexes » - Avenant n° 1

Délégation au Vice — Président Compte-rendu pour la période du 1er au 31 mars 2024