14 mars 2024

Adhésion à des groupements dachat de gaz et d'électricité 2026-2028 coordonnés par le SDEF

N4_14032024 Fin Avenant au Marche de Traitement des Produits des Dechetteries Tout Venant Encombrant

Approbation du Dernier Ca

N5_140324 Mut Avenat au Contrat de Terroitoire avec le Conseil Departemental du Morbihan

Voyage retraités — 2024_ Convention ANCV

Bilan des Aides Alimentaires

Approbation Compte de Gestion 2023

Approbation du Ca 2023

Contrat relatif à la reprise des papiers - avenant au contrat

N8_140324 Sp Convention Territoriale Globale 2023 2027 Constitution du Comite de Pilotage

Contrat de reprise des matériaux sortie de centre de tri

N9_140324 Sol Demande de Participation Sejour Part Age Lycee St Yves Gourin

Contrat de quasi régie incinérables SOTRAVAL

Criteres Aides Alimentaires

Modification du RIFSEEP

Modification du RIFSEEP

Modification du RIFSEEP

N11_140324 Dechets Renouvellement d'Une Benne A Ordures Menageres

Validation du nouvel organigrame des carrières

Adoption du Reglement Interieur

D'Approbation du compte de gestion 2023

D'Affectation du résultat 2023

D'Aide financière extra-légale

D'Aide financière extra-légale

D'Aide financière extra-légale

Désignation du secrétaire de séance

Avenant — prolongation du marché pour lOPAH-RU

Banque Alimentaire Pcs

Approbation du versement du complément de traitement indiciaire de 49 point en lien avec le Ségur

Approbation des primes de fonctions et de résultats direction EHPAD

Approbation de la revalorisation de l'indemnité forfaitaire pour le travail des d'imanches et j'ours fériés

Approbation du compte de gestion de lEHPAD pour l'année 2023

Accord de principe — Vente La Pierre Bleue

Fongibilité des crédits 2024

Approbation PV 22 Janvier 2024

Approbation du débat d'orientation budgétaire DOB 2024

Approbation du compte de gestion CG 2023

Rapport d'orientations budgétaires

Restauration collective — Augmentation de lindice majoré pour la participation supplémentaire indiciaire de lemployeur

Détermination des taux de promotion pour 2024

Convention d'intervention du service dHospitalisation à D'omicile (HAD) auprès des patients du Service de S'oins Infirmiers à D'omicile (SSIAD)

Designation d'un secretaire de seance

Approbation du proces — verbal de la seance du 25 janvier 2024

Fin_approbation du Compte de Gestion Budget Principal Budget Za Budget Hotels et Immo Budget Spanc

Fin Orientations Budgetaires 2024

N7_140324 Tcp Base Nautique Augmentation du Tarif de la Licence Loisirs Annuel de Ffv

Approbation Compte Administratif 2023

Approbation du Budget Primitif 2024

N10_140324 Sol Recup R Tarif pour les Meubles en Attente

D'Approbation du compte administratif 2023

D_Vote des subventions aux associations

Affectation des résultats de lEHPAD pour l'exercice 2023

Approbation du compte administratif de lEHPAD pour l'année 2023

Approbation de larrêté de tarification 2024

Vote des subventions 2024 aux associations

Approbation du compte administratif CA 2023

Validation d'un scénario pour la construction d'un réservoir d'eau potable sur la commune de Plouguerneau

Convention de mandat auprès de l'agence de l'eau c'oncernant l'aide à la réhabilitation des assainissements autonomes

Participation de lagence de l'eau Loire Bretagne pour la mise en place d'équipements de sectorisation permettant daméliorer les performances des réseaux

Participation de lagence de l'eau Loire Bretagne pour la réhabilitation des conduites dalimentation d'eau à Moulin dAvoine à Plouvien pour la desserte de la Sill

Participation d'un abonné dans le cadre d'une offre de concours pour la mise en place d'une extension de réseau

Criteres dAttribution des Aides Alimentaires - Nouveau Bareme

Modification des LDG des salariés de droit privé relevant du SPIC eau et assainissement Modification de la prime annuelle

N12_140324 Eau Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public Assainissement Non Collectif

CCAS d'elib — voyage annuel retraités VOYAGISTE Poppins

CCAS d'elib 7 24 voyage retraites 2024 C'ARISTE Rgom

Affectation du résultat 2023 — Budget CCAS

Approbation du règlement budgétaire et financier du Centre Communal dAction Sociale

CCAS — Budget SSIAD - Décision modificative n°1 - 2024

Contribution financière du CCAS à la Banque Alimentaire

Convention de partenariat entre lépicerie sociale du CCAS de Quimper et les Maraîchers de la Coudraie

Projets d'acquisition des parcelles nécessaires à la réalisation des projets de Gendarmerie à Plabennec et Lannilis

Vente des parcelles E217, E218, E219 et E229

Vente de la bâtisse de Kervihern — Parcelle YH n°42p

Réhabilitation d'un commerce multi — services Plévin - Attribution marché de travaux

Logements groupés — Avenant n°1 à la convention Aide à la Vie Partagée (AVP) - Habitat Inclusif

Approbation de recruter un agent c'ontractuel sur un emploi de d'irection de l'EHPAD

Rh Indemnite Forfaitaire Dimanche et Jour Ferie

N6_140324 Tcp Vente des Jeux Decouverte du Patrimoine et Convention de Depot Vente

Convention de partenariat voyage des ainés

Approbation de nomination de Madame BONENFANT en tant que régisseur s'uppléant

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président