7 mai 2024
24
délibérations
7
Autres decisions
5
Urbanisme & Travaux
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Convention de refacturation inter — EPCI pour les accès en déchèterie
Prise en charge de la location d'un kit de vaisselle réutilisable pour les évènements du territoire
Convention récupération de papier IME Plabennec
Affaires financières : Admissions en non-valeur
Sollicitation du Cst Prime Exceptionnelle du Pouvoir dAchat
Designation d'un secretaire de seance
Approbation du proces — verbal de la seance du 28 mars 2024
Intégration de la filière Produits et Matériaux de la Construction et du Bâtiment dans les déchèteries
Vente d'une parcelle agricole à Bourg-Blanc
Création d'un emploi non permanent de chargé(e) de missions aménagement & foncier
Développement économique : cession de parcelle ZA de Kercadiou 2 à D'élice gourmand
Demande de subvention aupres du Conseil d'epartemental pour l'entretien de la voirie hors agglomeration - Annee 2024
Avancements de grade, promotions internes et modifications du tableau des emplois
Environnement : Acquisition de parcelles à lindivision Crénan dans les périmètres de protection des captages de Pintenaou
Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 19 mars 2024
Actualisation du tableau des emplois
Mandat au CDG29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Protection Sociale Complémentaire _ Mandatement du CG 29 pour engager le dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de
Convention de mise à disposition des l'ocaux d'édiés à lhébergement temporaire et d'urgence
Nouvelle proposition de convention avec l'association AILES _ dispositif Tiss ages
Nouvelle proposition de convention avec l'association AILES _ dispositif Tiss ages
Protection des données Avenant n°2 à la convention avec le Centre de Gestion du Finistère Adhésion de Plabennec
Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance
Demande de subventions aupres de la MSA Portes de Bretagne et de l'Etat dans le c'adre de l'etude "Transport : creation d'une l'igne de bus reguliere et de l'igne(s) de transport a la d'emande"
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