CM

29 avril 2024

Mun 24 délibérations

24

délibérations

15

Autres decisions

4

Finances & Budget

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Autres decisions 15 délibérations
14

ADOPTION CR du 20-03-2024

14

Approbation CR du 20-03-2024

15

ERRD 2023 — Rapport financier

18

Protocole Cfdt

19

Audit Rgpd

20

Avenant au Marche Convivio

2024

Demandes d'Aide Financiere

2024

Facture les Moutons Electriques 2024

2024

Compte de Gestion 2023 - Approbation

Droit de Preemption

C'otisation Cnas

Regularisation Cadastrale — Tansfert dans le Domaine Public-Rue Corvellec

Regularisation Cadastrale — Tansfert dans le Domaine Public-Rue du Chant de lEcho

C'urage des Fosses

Eglise — Remplacement des Eclairages

Finances & Budget 4 délibérations
2024

Compte Administratif 2023 - Approbation

2024

Budget Primitif 2024 - Approbation

2024

Subvention Clic 2024

Demandes de Subventions

Ressources humaines 1 délibération
16

Prix de Vente Repas du Personnel

Social & Santé 1 délibération
2024

Approbation du Proces Verbal du CCAS du 06 Novembre 2023

Environnement 1 délibération

Devis Controle du Reseau Eaux Pluviales Routes des Granits

Sécurité 1 délibération

Remplacement du Poteau Incendie Rue J.b Brault

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Etude de Faisabilite Immobiliere

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