18 janvier 2024
25
délibérations
11
Finances & Budget
5
Autres decisions
4
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Tarifs Vente de Bois 2024
Finances Debat D'orientation Budgetaire
Finances Tarification Saad 2024
Finances Tarification Saad 2024
Finances Debat D'orientation Budgetaire
Résidence Autonomie La Trémoille — Tarification des repas - Modificatif
PSH — Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la Résidence La Trémoille
Finances — Débat dOrientations Budgétaires 2024
Finances — Autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024
SAAD — Actualisation de tarifs 2024
DELIB — tarif libre 2024 du SAAD
Aides Alimentaires
Dob 2024
D'ernier commerce de Plounévézel — Prolongation de l'exonération de l'oyer
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 12 décembre 2023
DELIB cotisation BA 2024
Don au CCAS
Don au CCAS
Service social — Legs Neycensas - Bilan annuel 2023
Logement social — Réévaluation des loyers des logements conventionnés au 1er janvier 2024 - Modification
Trophées de la création ou reprise dentreprises 2023 - attribution
Pépinière dentreprises — Renouvellement bail bureau Astre Power sécurité
Marché de travaux pour les fouilles archéologiques zone d'activités de la Métairie Neuve
Fonction Publique — Personnels titulaires et stagiaires de la FPT - Tableau des effectifs
Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdministration du 12 décembre 2023
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