5 avril 2024

Affectation de résultat 2023_Budget résidence autonomie

Budget primitif 2024_Résidence Autonomie

Modification des tarifs à lEHPAD Blanchot à compter du 1 04 2024

Octroi de subventions

Vote du budget primitif 2024

Vote du compte administratif 2023 et conformité avec le compte de gestion et affectation du résultat

FLAJ_Budget Prévisionnel2024

Budget FLAJ_Approbation Compte Administratif 2023

FLAJ _Affectation du compte de résultat de l'exercice 2023

Budget FLAJ _Compte de Gestion 2023

Mandat au CDG29 mise en concurrence pour l'assurance couvrant la prévoyance des agents publics

Vote du budget supplémentaire 2024 de l'assainissement collectif

Vote du budget supplémentaire 2024 de l'assainissement non collectif

Vote du budget supplémentaire 2024 du budget équipements et services portuaires

Approbation du budget primitif 2024 — budget zones d'activités économiques

Approbation du budget primitif 2024 — budget CLIC

Approbation du budget primitif 2024 — budget Nautisme en Pays d'Iroise

Approbation du budget primitif 2024 — budget école de musique d'Iroise

Autorisations de programme budget principal et budgets annexes

Approbation du budget primitif 2024 — budget principal

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget SPANC

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget SPAC

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget équipements et services portuaires

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget principal

Approbation du budget primitif 2024 de l'Office de Tourisme Iroise Bretagne

Approbation du compte administratif 2023 du Budget de l'office de tourisme Iroise Bretagne

Budget zones d'activités économiques — approbation du compte financier unique 2023

Budget assainissement non collectif — approbation du compte financier unique 2023

Budget assainissement collectif — approbation du compte financier unique 2023

Budget équipements et services portuaires - approbation du compte financier unique 2023

Budget CLIC — approbation du compte financier unique 2023

Budget Nautisme en Pays d'Iroise — approbation du compte financier unique 2023

Budget École de musique d'Iroise — approbation du compte financier unique 2023

Budget principal — approbation du compte financier unique 2023

Subvention épicerie solidaire - 2024

Approbation compte administratif 2023 EHPAD EHPA

Renouvellement convention service de médecine professionnelle et préventive - CDG 56

Bp2024

Prime de pouvoir dachat exceptionnelle

Présentation du bilan d'activités Année 2023

Approbation du PV de la séance du 12.10.2023

Convention de refacturation entre EPCI permettant l'accès aux déchèteries

Fixation du loyer du bâtiment SNSM à Portsall

Validation de la convention SARE 2024

Amortissement des biens acquis — Nautisme en Pays d'Iroise

Vote des taux 2024

Approbation du dispositif _bien vivre partout en Bretagne_ avec la Région Bretagne

D — loyers résidence autonomie année 2024

Ca 2023 EHPAD Ehpa

Affectation résultat 2023 EHPAD EHPA

Adoption de lEPRD 2024 EHPAD EHPA

Evaluation HAS

Demande de Temps partiel n'uit

7 Indemnité horaire travail de nuit

Prime pouvoir dachat

Logiciel ageval par cesames

Comptes de gestion 2023

Aide financière — AF BLAUWART

Reprise du résultat 2023 — Budget CCAS

Affectation résultat 2023_Budget CCAS

Reprise d'un excédent de la section d'investissement en section de fonctionnement BUDGET M57 CCAS

CCAS Budget Principal_Budget Prévisionnel 2024

CCAS_Compte Administratif 2023

CCAS Budget Principal Affectation de résultat 2023

Budget général CCAS_Compte de gestion 2023

Avenant au Contrat Local de Santé du Pays de Brest

Approbation du produit de la taxe sur la gestion des milieux aquatiques et la prévention des inondations pour l'année 2024

Approbation compte gestion 2023 CCAS EHPAD EHPA

Approbation CA 2023 CCAS

Adoption BP 2024 CCAS

Désignation secrétaire de séance CCAS du 4 avril 2024

Affectation du résultat 2023 - CCAS

Modification n_1 PLU Locmaria — Plouzané - décision relative à la non réalisation d'une évaluation environnementale suite à l'avis tacite de la MRAE Bretagne

Vote du budget supplémentaire 2024 de l'eau potable

Approbation du budget primitif 2024 — budget collecte et traitement des déchets

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget eau potable

Affectation des résultats 2023 aux budgets communautaires - budget déchets

Budget eau potable — approbation du compte financier unique 2023

Budget collecte et traitement des déchets - approbation du compte financier unique 2023

Personnel de la Résidence autonomie_Participation au CNAS 2024

Informations diverses

Ressources Humaines _ Prime pouvoir dachat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics

Lancement de la délégation de service public pour la gestion de l'aire de carénage et du carburant au Port de l'Aber Ildut

Approbation du procès — verbal du conseil du 21 février 2024

Convention de partenariat habitat jeunes association AILES 29

Attributions de compensation 2024

Approbation du budget primitif 2024 — budget immobilier d'entreprises

Budget immobilier d'entreprises — approbation du compte financier unique 2023