Conseil municipal du 2026-02-02

Mun 2 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

4

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Approbation de l_actualisation du Cahier des Prescriptions Techniques Eau & Assainissement - Actualisation des tarifs du bordereau des prestations de l_eau potable et des eaux usées 2026 - Attribution du marché d_acquisition de deux bennes à ordures - Attribution des deux derniers lots du marché de restructuration de l_abri Charcot à Molène - M25-115 - Tarifs saison 2026 NPI - Fixation du prix de vente d_un terrain à bâtir sur ZAE de Mespaol à Saint Renan ? Régularisation suite à l_avis du Domai - Cession d_une propriété foncière communautaire sur la commune de Bohars - Plans pluriannuels d_investissement du budget principal et des budgets annexes - Présentation du rapport d_orientations budgétaires pour 2026 - Protocoles de fin de contrat avec Suez pour l_exercice de la compétence eau et assainissement sur le secteur de Ploudalm - Approbation du procès-verbal du conseil du 17 décembre 2025

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2026

Approbation de l_actualisation du Cahier des Prescriptions Techniques Eau & Assainissement

2026

Attribution du marché d_acquisition de deux bennes à ordures

2026

Attribution des deux derniers lots du marché de restructuration de l_abri Charcot à Molène - M25-115

2026

Protocoles de fin de contrat avec Suez pour l_exercice de la compétence eau et assainissement sur le secteur de Ploudalmézeau

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2026

Actualisation des tarifs du bordereau des prestations de l_eau potable et des eaux usées 2026

2026

Tarifs saison 2026 NPI

2026

Plans pluriannuels d_investissement du budget principal et des budgets annexes

2026

Présentation du rapport d_orientations budgétaires pour 2026

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2026

Fixation du prix de vente d_un terrain à bâtir sur ZAE de Mespaol à Saint Renan ? Régularisation suite à l_avis du Domaine

2026

Cession d_une propriété foncière communautaire sur la commune de Bohars

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal du conseil du 17 décembre 2025

WEB scdl:24290007400178:2026-02-02
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