CM

12 mars 2024

Mun 60 délibérations

60

délibérations

29

Finances & Budget

17

Autres decisions

8

Social & Santé

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Délibérations (60)

Finances & Budget 29 délibérations
2

Vote du compte administratif 2023

3

Vote du budget primitif 2024

8

Compte Administratif 2023

10

Budget Primitif 2024

13

Subvention Aide Emploi Service

14

Subvention ADAR

15

Subvention ADMR

16

Subvention ADT

18

Subvention FNATH

18

Subvention FNATH

19

Subvention Ecole des Parents et Educateurs

20

Subvention Entraid'Addict44

21

Subvention France Victime 44

23

Subvention Restaurant du C'oeur

24

Subvention Maison des Adolescents

25

Subvention Proxim Services

26

Subvention Secours C'atholique

27

Subvention Secours Populaire

28

Subvention SMR

2024

Budget 2024 — Orientations budgétaires

2024

Budget 2024 — Orientations budgétaires

2024

Subventions 2024

2024

Budget Primitif 2024

2024

Compte Administratif 2023

2024

Election du President de Seance pour le Compte Administratif 2023

2024

Délibération subventions 2024

2024

Délibération budget primitif 2024

Tarification repas personnes âgées 2024

Subvention 2024

Autres decisions 17 délibérations
1

Retrait de la délibération n°10_2023

1

Vote du compte de gestion 2023

2

Affectation des Resultats Bp 2024

4

Prêt au profit de Madame Monique COMBE

7

Compte de Gestion 2023

9

Affectation Résultat 2023

11

Participation Financière - FAJ

12

Appel de fonds FSL

30

Aide financière M. DESFOSSES

31

Aide financière M. LE BRECH

99

Repas des Aînés — participation financière

99

Diagnostics énergétiques et électriques

2024

Affectation du Resultat 2023

2024

Compte de Gestion 2023

2024

Délibératiion comptes administratifs 2023

2024

Comptes de gestion 2023

Vote du Compte de Gestion 2023

Social & Santé 8 délibérations
1

Adoption Ca CCAS 2023

3

003 Vote BP CCAS 2024

5

D'ossiers d'Aide Sociale

17

Subvention APF France Handicap

2024

Adhésion à lUnion Nationale des Centres Communaux et Intercommunaux dAction Sociale (UNCCAS)

2024

Modification du tableau des effectifs du CCAS

2024

Attribution Aide Urgence CCAS

2024

Attribution subventions sociales 2024 CCAS

Enfance & Jeunesse 2 délibérations
29

Subvention Vacances et Familles

Aides aux Familles 2024

Environnement 1 délibération
22

Subvention Les Eaux Vives

Urbanisme & Travaux 1 délibération
99

Logements 2 rue des lavandières — RDC et 2ème étage : travaux de peinture

Vie associative 1 délibération
2024

Adhésion à l'association OMEGA 56 : Association Morbihannaise des Directions dEtablissements et services pour personnes âgées

Administration 1 délibération
2024

Droit de Préemption Urbain — retrait de la délégation au profit de la commune de Brélès et délégation au Président de la CCPI dans le cadre d'une déclaration d'intention d'aliéner

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