Conseil municipal du 2026-01-22

Mun 22 janvier 2026 20 délibérations
Document source

20

délibérations

8

Finances & Budget

5

Social & Santé

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

20 délibérations - Tarifs 2026 aide à domicile - Adhésion à la convention participation risque santé du CDG35 et montant de la participation de la commune - Délibération n°5 du 22012026 - CCAS - Ressources Humaines Revalorisation du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Cam - Délibération n°6 du 22012026 - CCAS - Débat dOrientations Budgétaires (D.O.B.) 2026 (Annexe 2) - Délibération n°2 du 22012026 - EHPAD - Renouvellement de ladhésion à l'Association OMEGA 56 - Délibération n°4 du 22012026 - CCAS - Ressources Humaines - Ratios davancement de grade - Délibération n°1 du 22012026 - EHPAD Révision des loyers et charges des T2 extérieurs de lEHPAD Kerneth pour 2026 - Délibération n°3 du 22012026 - CCAS - Renouvellement de ladhésion du CCAS à lUNCCAS (Annexe 1) - SAD - Tarification 2026 - RLT - Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la résidence - Service social - Signature d'une convention relative à la prise en charge de repas avec l'association AMISEP - Logement - Réévaluation des loyers logements conventionnés du dispositif IML au 1er janvier 2026 - Logement - Etat des lieux des logements temporaires ALT et ALT FVV - Grille de facturation - Service social - Legs Neycensas - Bilan 2025 - Finances - Débat d'Orientations Budgétaires - Convention d'adhésion au service commun "Systèmes d'information" - Finances - Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026 - Compte-rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président depuis la séance du Conseil dAdministration du 17 décem - Approbation du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2025 - MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D'UN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 30/35ème - RA

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2026

SAD — Tarification 2026

2026

RLT — Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la résidence

2026

Logement — Réévaluation des loyers logements conventionnés du dispositif IML au 1er janvier 2026

2026

Logement — Etat des lieux des logements temporaires ALT et ALT FVV - Grille de facturation

2026

Finances — Débat d'Orientations Budgétaires

2026

Finances — Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

2026001

Adhésion à la convention participation risque santé du CDG35 et montant de la participation de la commune

2026002

Tarifs 2026 aide à domicile

❤️ Social & Santé 5 délibérations
3

Délibération n°3 du 22012026 — CCAS - Renouvellement de ladhésion du CCAS à lUNCCAS (Annexe 1)

4

Délibération n°4 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines - Ratios davancement de grade

5

Délibération n°5 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines Revalorisation du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Campagne dentretien professi

6

Délibération n°6 du 22012026 — CCAS - Débat dOrientations Budgétaires (D.O.B.) 2026 (Annexe 2)

2026

Service social — Legs Neycensas - Bilan 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
1

Délibération n°1 du 22012026 — EHPAD Révision des loyers et charges des T2 extérieurs de lEHPAD Kerneth pour 2026

2026

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président depuis la séance du Conseil dAdministration du 17 décembre 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Service social — Signature d'une convention relative à la prise en charge de repas avec l'association AMISEP

2026

Convention d'adhésion au service commun "Systèmes d'information"

🤝 Vie associative 1 délibération
2

Délibération n°2 du 22012026 — EHPAD - Renouvellement de ladhésion à l'Association OMEGA 56

🏛️ Administration 1 délibération
2026

Approbation du procès — verbal de la séance du 17 décembre 2025

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D'UN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 30/35ème - RA

WEB scdl:26350238700016:2026-01-22
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