22 janvier 2026

SAD — Tarification 2026

RLT — Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la résidence

Logement — Réévaluation des loyers logements conventionnés du dispositif IML au 1er janvier 2026

Logement — Etat des lieux des logements temporaires ALT et ALT FVV - Grille de facturation

Finances — Débat dOrientations Budgétaires

Finances — Autorisation dengager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026

Adhésion à la convention participation risque santé du CDG35 et montant de la participation de la commune

Tarifs 2026 aide à domicile

Délibération n°3 du 22012026 — CCAS - Renouvellement de l'adhésion du CCAS à l'UNCCAS (Annexe 1)

Délibération n°4 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines - Ratios d'avancement de grade

Délibération n°5 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines Revalorisation du C'omplément Indemnitaire Annuel (C'IA) C'ampagne d'entretien professi

Délibération n°6 du 22012026 — CCAS - D'ébat d'Orientations Budgétaires (D.O.B.) 2026 (Annexe 2)

Service social — Legs Neycensas - Bilan 2025

Délibération n°1 du 22012026 — EHPAD Révision des l'oyers et charges des T2 extérieurs de l'EHPAD Kerneth pour 2026

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 17 décembre 2025

Service social — Signature d'une convention relative à la prise en charge de repas avec l'association AMISEP

Convention d'adhésion au service c'ommun "Systèmes d'information"

Délibération n°2 du 22012026 — EHPAD - Renouvellement de l'adhésion à l'Association OMEGA 56

Approbation du procès — verbal de la séance du 17 décembre 2025

MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE DUN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 30/35ème - RA