Conseil municipal du 2026-01-22
20
délibérations
8
Finances & Budget
5
Social & Santé
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (20)
SAD — Tarification 2026
RLT — Actualisation des tarifs des loyers, charges et prestations de la résidence
Logement — Réévaluation des loyers logements conventionnés du dispositif IML au 1er janvier 2026
Logement — Etat des lieux des logements temporaires ALT et ALT FVV - Grille de facturation
Finances — Débat d'Orientations Budgétaires
Finances — Autorisation d'engager et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2026
Adhésion à la convention participation risque santé du CDG35 et montant de la participation de la commune
Tarifs 2026 aide à domicile
Délibération n°3 du 22012026 — CCAS - Renouvellement de ladhésion du CCAS à lUNCCAS (Annexe 1)
Délibération n°4 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines - Ratios davancement de grade
Délibération n°5 du 22012026 — CCAS - Ressources Humaines Revalorisation du Complément Indemnitaire Annuel (CIA) Campagne dentretien professi
Délibération n°6 du 22012026 — CCAS - Débat dOrientations Budgétaires (D.O.B.) 2026 (Annexe 2)
Service social — Legs Neycensas - Bilan 2025
Délibération n°1 du 22012026 — EHPAD Révision des loyers et charges des T2 extérieurs de lEHPAD Kerneth pour 2026
Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président depuis la séance du Conseil dAdministration du 17 décembre 2025
Service social — Signature d'une convention relative à la prise en charge de repas avec l'association AMISEP
Convention d'adhésion au service commun "Systèmes d'information"
Délibération n°2 du 22012026 — EHPAD - Renouvellement de ladhésion à l'Association OMEGA 56
Approbation du procès — verbal de la séance du 17 décembre 2025
MODIFICATION DE LA DUREE HEBDOMADAIRE D'UN POSTE AGENT SOCIAL A TEMPS NON COMPLET - 30/35ème - RA
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