CM

15 février 2024

Mun 91 délibérations

91

délibérations

22

Autres decisions

20

Finances & Budget

20

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (91)

Autres decisions 22 délibérations
2

D'ébat d'orientations budgétaires (D'OB)

6

Recrutements dagents contractuels de remplacement

8

Ratios promus/promouvables 2024

2024

Demandes de secours FEE

2024

D'ébat d'orientations budgétaires 2024

2024

Rapport égalité « Femmes Hommes »

2024

Composition des commissions

2024

Représentation au comité de suivi des fonds européens

2024

Compte — rendu des décisions prises par Monsieur le Vice-Président d'epuis la séance du Conseil d'Administration du 18 j'anvier 2024

2024

Délibération générale : Acceptation de d'ons à faible montant

2024

ERRD 2023 de la MAPA : Affectation de résultat

2024

Votes du compte de gestion du trésorier et de lERRD 2023 de la MAPA

2024

Approbation du PV du Conseil dAdministration du 21 Décembre 2023

2024

D'ébat d'Orientation Budgétaire 2024

2024

Action seniors — participation à la pause gourmande

2024

Maison HELENA — participation aux ateliers APA de lASRomillé

2024

Renouvellement de la convention entre la Ligue contre le cancer et le service prestataire d'aide à domicile

2024

Convention de service entre lEhpad Jean Le Coutaller et la MSA relative aux services Extranet à destination des tiers bénéficiant de paiements de la MSA

2024

Bilan du Cabaret Gourmand

2024

D'ébat d'orientation budgétaire 2024

EHPAD : Prime Pouvoir dAchat

Rapport relatif au débat d'orientation budgétaire

Finances & Budget 20 délibérations
9

Tarifs du SAAD 2024 — mise à jour du tarif national

11

FSE+ : subvention année 2024

24

Finances Compte Administratif Budget Saad 2023

24

Finances Etat Previsionnel des Recettes et des Depenses EHPAD 2024

24

Finances Tarification Saad 2024

24

Finances Budget Primitif Saad 2024

24

Finances Affectation de Resultat Budget EHPAD 2023

24

Finances Etat Realise des Recettes et Depenses 2023 EHPAD

24

Finances Affectation du Resultat Budget Saad 2023

24

Finances Compte Administratif Budget Saad 2023

24

Finances Comptes de Gestion 2023

2024

Vote de lEPRD 2024 (État Prévisionnel des Recettes et des Dépenses) de la MAPA

2024

Fêtes et cérémonies — dépenses à imputer au compte 6232

2024

Ouverture des crédits d'investissement du budget 2024

2024

Aide Financiere pour les Sorties Aquatonic Tarifs 2024

2024

D'ebat D Orientations Budgetaires Annee 2024

2024

Avenant tarifaire à la convention entre le Point Bleu et Ressources Mutuelle Assistance (RMA)

2024

Revalorisation du tarif pour la sortie des anciens et proposition de modification de lintitulé

Budget Executoire 2024 de la Residence Kerlenn (EHPAD et Adj)

Budget Investissement 2024

Social & Santé 20 délibérations
24

Finances Budget Primitif 2024 du CCAS

24

CCAS Engagement D'une Procedure C'ontentieuse A L'encontre des Autorites de Tutelle

24

Finances Affectation du Resultat Budget CCAS 2023

24

Finances Compte Administratif Budget CCAS 2023

24

CCAS Demande d'Aide Financiere Ponctuelle pour C'ertaines Personnes Hebergees au C'ada

24

Designation D'un Membre du CCAS Participant au Conseil des Mobilites

24

EHPAD Designation des Representants du CCAS au Conseil de la Vie Sociale de la Residence de Lille

24

CCAS D'esignation des Membres du CCAS Participant au C'omite Paritaire du Micro-Credit Personnel

24

CCAS Representation au S'ein de L'udccas D'ille-Et-Vilaine

24

Delegation de Pouvoirs au President ou au Vice-President du CCAS

2024

Acceptation de dons par le CCAS

2024

001 : prix du repas annuel du CCAS

2024

D'ébat d'orientations budgétaires ccas

2024

CCAS Budget primitif 2024

2024

CCAS MAPA Budget primitif 2024

2024

CCAS Attribution aide bon achat restos du c'oeur N'oel 2023

2024

D'ébat d'orientation budgétaire 2024 du budget principal et des budgets annexes du CCAS

2024

Renouvellement de la convention de partenariat avec le CCAS de Lorient dans le cadre du dispositif du Réseau Médico-social (RMS)

Compte de gestion du CCAS exercice 2023

Affectation du résultat 2023 CCAS

Ressources humaines 8 délibérations
5

Recrutements dagents contractuels sur des emplois non permanents

7

Emploi de vacataire au multiaccueil de Pontivy

10

S'oirée d'accueil des internes — validation de la convention financière

2024

CDG56 : Convention relative à la prestation de calcul des allocations d'aide au retour à lemploi

2024

Personnel : Création de postes

2024

S'outien aux stages d'aisance aquatique organisés par Accueil et L'oisirs

2024

Convention de formation professionnelle entre l'Eurl Edith Pallu et le Point Bleu dans le c'adre de l'analyse des pratiques professionnelles

Enveloppe du Complement Indemnitaire Annuel (CIA) 2023

Vie associative 6 délibérations
3

Attribution marché titres restaurant

2024

Convention de partenariat avec lAFIDESA : redistribution des montants de soutien liés à la vente des papiers

2024

Expérimentation d'un dispositif de cohabitation solidaire à léchelle du Pays bigouden : Conventionnement avec l'association AILES

2024

Modification des règles dattribution des aides « Osez rénover dispositif transitoire » à la suite de lévolution des règles nationales de lAnah

2024

Proposition de convention avec l'association AILES _ dispositif Tiss'âges

2024

Avenant à la convention de partenariat entre lHAD de lAven à Etel et le SPASAD de Lanester

Administration 4 délibérations
1

Approbation du procès — verbal du Conseil dadministration du 14 décembre 2023

24

Election du Vice-President

2024

Approbation du procès — verbal de la séance du Conseil dAdminisration du 18 janvier 2024

2024

Décisions prises dans le cadre des délégations données au Président, à la Vice-Présidente,

Transport & Mobilité 3 délibérations
2024

Création d'une aide à lachat de vélos

2024

Fonds de concours « vélo » : versement du fonds de concours

2024

Instauration du "forfait mobilités durables"

Environnement 2 délibérations
4

Mise à jour du tableau des effectifs

2024

Commune de Plobannalec — Lesconil modification de droit commun n°3 du plan local d'urbanisme Évaluation environnementale et modalités de concertation

Sport 2 délibérations
2024

Piscine AquaSud : tarifs pour les centres de loisirs des communes de la CCPBS

2024

Stages sportifs au stade bigouden

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Prix de vente des terrains au sein du parc d'activités de Bringall

2024

Acquisition de la parcelle AO 21 à Penareun par acte administratif

Éducation 1 délibération
2024

Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-lAbbé

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

"Un Toit Deux Générations" : soutien financier du CCAS de Lanester au Bureau Information Jeunesse pour le maintien du poste en charge de ce dispositif pour 2024

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