29 février 2024

004 29022024 EHPAD Devis

005 29022024 ehpad tep

Dob 2024

Délibération affectation des résultats 2023

Convention d'occupation temporaire d'usage agricole sur d'omaine public du C'onservatoire du l'ittoral - Penquer, Plovan

Randonnée — autorisation de passage en domaine privé

Renouvellement de la convention de rejet avec le Manoir du Hilguy

Modification des statuts de la CCHPB

Présentation du rapport d'orientations budgétaires 2024

RENOUVELLEMENT COUCHE DE FINITION terrasse RESIDENCE AUTONOMIE

Contrat Entretien Parc Paysager Residence Autonomie

Autorisation D Utilisation des Credits D Investissement (frais Notaries)

Fixant les prix des articles et ouvrages de la boutique Vorgium

BP 08200 — Approbation du compte de gestion 2023

BP 809 — Approbation du compte de gestion 2023_2

Dob

Vente immobilière

Annule et remplace la décision transmise précedemment

VOTE DES SUBVENTIONS suivant BILAN 2023

Délibération subvention exceptionnelle restos du c'oeur

Demande de subvention auprès de la C'AF pour l'accompagnement de la démarche CTG

Conventions de reversement des subventions Etat-DRAC et Région

Budget principal de la commune : Affectation résultat 2023

CREATION D UN POSTE D AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 2ème CLASSE A TEMPS NON COMPLET

CREATION D UN POSTE D AGENT SOCIAL PRINCIPAL DE 1ère CLASSE A TEMPS COMPLET

Aide Sociale — Prêt dhonneur DONVAL

CCAS règlement budgétaire et financier

Dca Vente Logt CCAS

D'ecision du Prix de Cession des Terres Agricoles au M²

Avis sur le projet de Plan Local d'Urbanisme Intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-h) arrêté le 15-11-2023

Plan de financement prévisionnel pour l'opération de construction de la nouvelle station dépuration

Vente immobilier

Compte — rendu des délibérations du bureau c'ommunautaire du 1er février 2024

Compte — rendu des délibérations du bureau c'ommunautaire du 11 j'anvier 2024

Budget du service de l'eau et de lassainissement Affectation résultat 2023

Création du Comité des partenaires de la mobilité

Création d'une commission mobilités

Délibération s'ubv exceptionnelle école St Jo

Modification des règles dattribution des aides « Osez rénover- dispositif transitoire » suite évolution règles nationales ANAH

Avenant N°1 à la convention doccupation temporaire dusage agricole sur domaine public du Conservatoire du littoral -Tréguennec

Information sur les marchés conclus en procédure adaptée depuis la dernière réunion du CC délégation de la Présidente

Adoption du procès — verbal de la réunion du conseil municipal du 1er février 2024