CM

20 janvier 2026

Mun 9 délibérations

9

délibérations

6

Culture & Patrimoine

1

Environnement

1

Ressources humaines

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Délibérations (9)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
2026

Développement économique : Cession du l'ot 12, ZA de Plélo s'ud 2 à M. Le Guyader, gérant de l'entreprise EMBALECO

2026

Développement économique : Cession du l'ot 25, ZA de Plélo s'ud 2 à M. Herbreteau, gérant de l'entreprise L'OG HYDRO

2026

Développement économique : Cession d'une parcelle ZA des 4 Voies à Plélo à M. Antoine C'olas

2026

Développement économique : Abrogation de la délibération D'EC_BC_2023_32 relative à la vente d'une parcelle ZA des 4 Voies à Plélo à M. L'esne S'ébastien

2026

Développement économique : Cession du Ty Kaouët à Le Faouët (22290)

2026

Développement économique : Abrogation de la délibération D'EC_BC_2025_58 relative à la cession du l'ot 16 de la ZA de Plélo s'ud 2 à monsieur J'agorel

Environnement 1 délibération
2026

Décisions statutaires : Approbation du procès-verbal du Bureau communautaire du 2 décembre 2025

Ressources humaines 1 délibération
2026

Décisions statutaires : désignation d'un secrétaire de séance

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2026

Environnement : Acquisition d'une parcelle dans le périmètre de protection des captages de Pouldouran (Plouha) à la succession Morice Gildas

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