29 janvier 2024
36
délibérations
21
Autres decisions
6
Finances & Budget
6
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
DELIBERATION — Casimir NICOL, Achat Lot N°3 LOTISSEMENT DU CLOS
Convention Déclic 2024 Signée
D'ébat d'Orientations budgétaires 2024
EHPAD Régularisation des écritures — Modificatif
Encaissement de don
Repas des Personnes âgées
D'ébat d'Orientation Budgétaires
Adoption de lordre du jour
DELIBERATION — Modifiant laffectation du Résultat 2022 - Prise en compte des Restes à Réaliser
DELIBERATION Vote du Compte de Administratif 2023 Lotissement du Clos, Commune de Le Bodéo
DELIBERATION Vote du Compte de Gestion 2023 Lotissement du Clos, Commune de Le Bodéo
DELIBERATION — Entretien professionnel - DETERMINATION DES CRITERES DEVALUATION
DELIBERATION — Projet dimplantation de parc éolien sur le territoire de la Commune
DELIBERATION — Prime pouvoir dachat, Montants à déterminer
Deliberation 2024_01
Deliberation 2024_02
Deliberation 2024_03
Deliberation 2024_04
Deliberation 2024_05
Deliberation 2024_06
Médecine professionnelle et préventive — renouvellement des conventions conclues avec CG56
Tarif saad 2024
EHPAD Fixation des tarifs 2024
DELIBERATION Affectation du résultat, Exercice 2023
DELIBERATION Vote du Compte de Administratif 2023 Budget Principal, Commune de Le Bodéo
DELIBERATION Vote du Compte de Gestion 2023 Budget Principal, Commune de Le Bodéo
DELIBERATION — Vote des subventions aux associations, 2024
CCAS — Union N'ationale des C'entres C'ommunaux d'Action Sociale (UNCCAS) Adhésion du CCAS
CCAS Classes de d'écouverte et s'éjours l'inguistiques Aides financières C'onditions d'attribution pour l'année 2024
CCAS Budget Ouverture de crédits à inscrire au Budget Primitif 2024
CCAS Personnel Modification du tableau des emplois
CCAS EHPAD — Adoption du règlement intérieur Partie prévention des c'onduites addictives
CCAS — Contrat d'assurance des risques statutaires du personnel - Convention de gestion avec le C'entre de Gestion de la Fonction Publique d'Ille-et-Vilaine
DELIBERATION — Participation école privée OGEC Notre-Dame, Lanfains
DELIBERATION — Participation pour les frais de fonctionnement de l'école privée Saint-Joseph de Pluc-lHermitage
Approbation du précédent procès-verbal
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