8 février 2024

Actions Energie & Climat programme dactions Energence 2024

Projet de territoire 2024 — protection de l'Aber Ildut, restructuration station d'épuration de Kervoulou en vue du raccordement du réseau de collecte des eaux usées de Brélès sur le sys

Attribution marché d'exploitation postes de refoulement système de collecte des eaux usées de Creac_h Meur - A23-11

Avenant n_3 DSP gestion eau usée secteur Ploudalmezeau - DSP18-02

Avenant n_2 DSP gestion eau potable secteur Ploudalmezeau - DSP18-03

Déclaration projet n_1 emportant mise en compatibilité PLU Plouarzel - décision relative à la réalisation d'une évaluation environnementale

Modification n_2 PLU Plougonvelin — objectifs et modalités de concertation préalable rendue obligatoire par la décision de réaliser une évaluation environnementale

Modification n_2 PLU Plougonvelin — décision relative à la réalisation ou non d'une évaluation environnementale suite avis MRAe de Bretagne

Transfert d'un bureau du bâtiment de lHippocampe, propriété de la commune de Plougonvelin, à la Communauté de communes

Approbation des autorisations de programme et crédits de paiement relatifs aux budgets de l'eau et de l'assainissement

D'ébat d'orientations budgétaires 2024 — service déchets

Approbation du budget primitif 2024 — budget eau potable

Convention pour Renouvellement Adhesion Epicerie Solidaire et Service de Colis Alimentaire D Urgence du CCAS de Landerneau

Avenants — Marché de travaux pour la construction d'une maison de santé pluridisciplinaire

Finances. Règlement budgétaire et financier du CCAS

Subvention épicerie sociale

Avenant n°1 à la convention cadre de partenariat pour la mise en oeuvre du volet social du Programme local de lhabitat 2022 -2024 - Financement de Quimper Bretagne Occidentale

Convention relative au dispositif exceptionnel dallocation de moyens supplémentaires aux services d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD) habilités à laide sociale (annule et remplace la délibé

Convention relative au dispositif exceptionnel dallocation de moyens supplémentaires aux services d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD) habilités à laide sociale (Seconde dotation)

Adhésion au GCS Achats Santé Bretagne — Convention de groupement de commandes pour lévaluation des établissements et services sociaux et médico-sociaux de la région Bretagne

Service de Soins Infirmiers à Domicile (SSIAD) et Equipe de maintenance du CCAS - Convention doccupation temporaire de locaux avec le CIAS de Quimper Bretagne Occidentale

Avenant n°3 à la convention entre l'Etat et le CCAS dans le cadre du Fonds National dAccompagnement Vers et Dans le Logement (FNAVDL)

1dbc080224 Convention cadre de participation des collectivités aux projets de R&D structurants et aux projets de R&D collaboratifs labellisés par les pôles de compétitivité

Dons

Approbation du Proces Verbal de la Seance du 21 Decembre 2023

Filière bois — Adhésion Coat Bro Montroulez

Adoption d'une marque pour le développement de Nautisme en Pays d'Iroise

Demande de prise en charge de l'adhésion annuelle J'APAR

Demande aide

Demande aide

Repas des aînés

D — Tarifs 2024 pour le service d'aide à domicile

Ecole de musique d'Iroise _ Demande de subvention pour le programme d'investissements 2024

Approbation du budget primitif 2024 — budget équipements et services portuaires

Approbation du budget primitif 2024 — budget assainissement non collectif

Approbation du budget primitif 2024 — budget assainissement collectif

Transferts de propriétés des logements d'urgence de Plouarzel et de Lampaul-Plouarzel

Délibération j'ustifiant de l'utilité de l'ouverture à l'urbanisation de la zone 2AUB de Penlan Milizac-Guipronvel

Déclaration projet n_1 emportant mise en compatibilité PLU Plouarzel - objectifs et modalités de concertation préalable rendue obligatoire par la décision de réaliser une évaluation env

Approbation du procès — verbal du conseil du 20 décembre 2023

Administration générale. Approbation du procès-verbal du 5 décembre 2023

Décisions prises au titre de la délégation de pouvoir du vice-président

Délibération portant création d'un emploi non permanent de technicien.ne géomatique