11 janvier 2024
17
délibérations
10
Autres decisions
2
Finances & Budget
2
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Amgtmo Droit de Preemption Urbain Instauration
D — aide financière extra-l'égale
Programme Breizh Bocage Aber Wrach 2023 — 2024 Convention avec le SEBL
Adhésion à la SCIC COAT Bro Montroulez
Délibération relative à l'instauration de l'indemnité horaire de travail de n'uit
Recours aux contractuels pour accroissement temporaire ou saisonnier d'activité et remplacement dagents momentanément absents
Accès aux missions facultatives proposées par le CDG29 - Actualisation de la « convention-cadre »
Bac An Treiz
Navette littorale
EHPAD DM 2
Programme Breizh Bocage 3 — Programme et plan de financement Animation 2024
1 Subventions Habitat — Dispositif transitoire Osez Rénover BC110124
Pv CCAS
CCAS Adoption des d'urées d'amortissement -nomenclature M57
Programme Breizh Bocage 3 — Programme et plan de financement Travaux hiver 2023-2024
Délibération relative à la modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel
EHPAD Tableau des emplois permanents
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