Conseil municipal du 2026-01-13
Mun
13 janvier 2026
6 délibérations
6
délibérations
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Administration
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- Demande d'aide de paiement de la redevance incitative-Accord
- Demande d'aide de paiement de la redevance incitative-Refus
- D2026_01 Désignation du secrétaire de séance
- D2026_04 Décision modificative n 1 _2026
- D2026_03 Versement d'une subvention CAF Fond Public et Territoire à l'association Arti'Zanat
- D2026_02 Approbation du procès-verbal du 15 septembre 2025
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Finances & Budget
4 délibérations
2026
Demande d'aide de paiement de la redevance incitative-Accord
2026
Demande d'aide de paiement de la redevance incitative-Refus
2026
D2026_04 Décision modificative n 1 _2026
2026
D2026_03 Versement d'une subvention CAF Fond Public et Territoire à l'association Arti'Zanat
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Autres decisions
1 délibération
2026
D2026_01 Désignation du secrétaire de séance
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Administration
1 délibération
2026
D2026_02 Approbation du procès — verbal du 15 septembre 2025
WEB
scdl:26560054400018:2026-01-13
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