Conseil municipal du 2026-01-06
8
délibérations
5
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (8)
Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget annexe EHPAD - annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_49
Résidence Léonis (domicile partagé) : montant du loyer au 01/01/2026 - annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_47
Budget annexe SAAD : exercice 2025 : décision modificative n° 1 - Annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_46
Budget principal CCAS : exercice 2025 : versement de subventions au SAAD et à l'EHPAD - Annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_44
Autorisation d'anticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget principal CCAS - annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_48
Convention d'accès à la centrale d'achats auprès de Megalis Bretagne - annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_51
Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la souscription d'un contrat d'assurances pour les risques Cyber - annule et remplace pour erreur matériell
Modification du tableau des effectifs du budget annexe de l'EHPAD
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