CM

6 janvier 2026

Mun 8 délibérations

8

délibérations

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Finances & Budget

1

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (8)

Finances & Budget 5 délibérations
2025

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget annexe EHPAD - annule et remplace pour erreur matérielle lacte 2025_7_49

2025

Résidence Léonis (domicile partagé) : montant du loyer au 01/01/2026 - annule et remplace pour erreur matérielle lacte 2025_7_47

2025

Budget annexe SAAD : exercice 2025 : décision modificative n° 1 - Annule et remplace pour erreur matérielle lacte 2025_7_46

2025

Budget principal CCAS : exercice 2025 : versement de subventions au SAAD et à lEHPAD - Annule et remplace pour erreur matérielle lacte 2025_7_44

2025

Autorisation danticipation des dépenses d'investissement du budget primitif 2026 : budget principal CCAS - annule et remplace pour erreur matérielle lacte 2025_7_48

Autres decisions 1 délibération
2025

Convention d'accès à la c'entrale d'achats auprès de Megalis Bretagne - annule et remplace pour erreur matérielle l'acte 2025_7_51

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Marchés publics : constitution d'un groupement de commandes entre la commune et le CCAS pour la souscription d'un contrat dassurances pour les risques Cyber - annule et remplace pour erreur matériell

Ressources humaines 1 délibération
2025

Modification du tableau des effectifs du budget annexe de lEHPAD

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