CM
8 janvier 2026
Mun
10 délibérations
10
délibérations
6
Ressources humaines
3
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Ressources humaines
6 délibérations
EHPAD Réforme de lindemnisation des CMO — mise à jour du régime indemnitaire
EHPAD journée de solidarité
EHPAD Modification des modalités du CET
EHPAD Artt
EHPAD Statut des congés annuels des agents - jours de fractionnement
EHPAD Indemnité horaire pour travail de nuit
Finances & Budget
3 délibérations
EHPAD Décision modificative 2 avec annexe
EHPAD Décision modificative 2
EHPAD Tarifs journaliers
Social & Santé
1 délibération
EHPAD Valeurs de l'établissement
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