9 décembre 2021

Vestiaires de Football — demande de subvention

Finances — demandes de subventions FAR 2022 Acquisition matériels espaces verts - travaux voirie

Annule et remplace la DCM2021 — 12-27 - Décision modificative N°3

Produits irrécouvrables — admission en non valeur

Ecritures de régularisation comptable

Tarifs location Asphodèle

Tarifs restauration scolaire et accueil périscolaire

Tarifs location des bâtiments

Tarifs des travaux en régie au 01/01/2022

Tarifs 2022 des concessions des cimetières

Demande de subvention 2022 PACT REGIONAL

Remboursement des frais de déplacement des artistes au salon Papiers dactu

Tarifs Séjour Hiver 2022

Litige courts de tennis — acceptation indemnité assurance

Institution du recours au contrat dapprentissage

Création d'un compte épargne temps (CET)

Recrutement vacataires — retrait de la DCM du 2021-09-21

Recrutement contractuels — sécurité des entrées et des sorties

Recrutement contractuel au service administratif

Avenant au règlement de fonctionnement du multi accueil Le Manège

Enquête publique — reprise des sépultures en état dabandon

Education — PEDT ajustement des dates

Dérogation aux ouvertures dominicales des commerces

Echange de parcelles sises Bois-des-Breux

Cession d'un d'élaissé de voirie allée des Dryades - annule et remplace la DCM N°2021-09-15

Modification du règlement intérieur des cimetières

Convention Châteauroux Métropole entretien matériel informatique

Convention d'utilisation des équipements sportifs