Conseil municipal du 2024-10-16

Mus 16 octobre 2024 6 délibérations
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6

délibérations

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Ressources humaines

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Finances & Budget

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DEL23_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_acte constitutif - DEL24_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_Acte de nomination - DEL22_2024_EIMD_Règles de maintien/suppression du régime indemnitaire - DEL21_2024_Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 - DEL20_2024_Mise à jour du tableau des effectifs - DEL19_2024_Adoption du rapport d'activités 2023

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
20

DEL20_2024_Mise à jour du tableau des effectifs

21

DEL21_2024_Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

22

DEL22_2024_EIMD_Règles de maintien/suppression du régime indemnitaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
23

DEL23_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_acte constitutif

24

DEL24_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_Acte de nomination

📄 Autres decisions 1 délibération
19

DEL19_2024_Adoption du rapport d'activités 2023

WEB megalis:2024:11053:2024-10-16
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