CM
16 octobre 2024
Mus
6 délibérations
6
délibérations
3
Ressources humaines
2
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Ressources humaines
3 délibérations
20
DEL20 2024 Mise à jour du tableau des effectifs
21
DEL21_2024_Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35
22
DEL22_2024_EIMD_Règles de maintien/suppression du régime indemnitaire
Finances & Budget
2 délibérations
23
DEL23_2024_EIMD_Ouverture d'une régie davance_acte constitutif
24
DEL24_2024_EIMD_Ouverture d'une régie davance_Acte de nomination
Autres decisions
1 délibération
19
DEL19 2024 Adoption du rapport d'activités 2023
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