Conseil municipal du 2024-10-16

Mus 16 octobre 2024 6 délibérations
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Environnement

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - DEL23_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_acte constitutif - DEL24_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_Acte de nomination - DEL22_2024_EIMD_Règles de maintien/suppression du régime indemnitaire - DEL21_2024_Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35 - DEL20_2024_Mise à jour du tableau des effectifs - DEL19_2024_Adoption du rapport d'activités 2023

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 4 délibérations
19

DEL19_2024_Adoption du rapport d'activités 2023

21

DEL21_2024_Adhésion à la convention de participation prévoyance du CDG 35

23

DEL23_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_acte constitutif

24

DEL24_2024_EIMD_Ouverture d'une régie d'avance_Acte de nomination

🌱 Environnement 1 délibération
20

DEL20_2024_Mise à jour du tableau des effectifs

👥 Ressources humaines 1 délibération
22

DEL22_2024_EIMD_Règles de maintien/suppression du régime indemnitaire

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:11053:2024-10-16
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