CM

16 mai 2024

Muzillac 15 délibérations

15

délibérations

10

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Tarifs restauration scolaire 2024-2025 - Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain - Règlement intérieur du marché hebdomadaire - Commission marché hebdomadaire - Tarifs restauration scolaire 2024/2025 - Tarifs périscolaires 2024/2025 - Tarifs ALSH et mercredi 2024/2025 - Tarifs séjours espace jeunes 2024 - Tarifs espace jeunes 2024-2025 - Coût horaire d'un agent communal pour la refacturation ou intégration des travaux en régie - Contractualisation d'un emprunt - Le Vieux Couvent - Subvention au CCAS - Attribution des subventions - Approbation du procès-verbal du 28 mars 2024 - Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants
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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 10 délibérations
2024

Tarifs restauration scolaire 2024-2025

2024

Tarifs restauration scolaire 2024/2025

2024

Tarifs périscolaires 2024/2025

2024

Tarifs ALSH et mercredi 2024/2025

2024

Tarifs séjours espace jeunes 2024

2024

Tarifs espace jeunes 2024-2025

2024

C'oût horaire d'un agent communal pour la refacturation ou intégration d'es travaux en régie

2024

Contractualisation d'un emprunt — Le Vieux Couvent

2024

Subvention au CCAS

2024

Attribution des subventions

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Décisions prises dans le cadre des délégations - Droit de Préemption Urbain

2024

Rénovation restructuration du Vieux Couvent - avenants

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024

Règlement intérieur du marché hebdomadaire

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Commission marché hebdomadaire

🏛️ Administration 1 délibération
2024

Approbation du procès — verbal du 28 mars 2024

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