CM

10 février 1997

Nancy 52 délibérations

52

délibérations

18

Environnement

9

Urbanisme & Travaux

7

Autres decisions

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Délibérations (52)

Environnement 18 délibérations

Représentant de la ville de Nancy au sein du Centre International de l'eau NAN.C.I.E

Convention financière tripartite avec l'État, l'Association pour les fouilles archéologiques nationales (A.F.A.N.) et la ville de Nancy - Musée des Beaux-arts - Fouilles archéologiques - 4e tranche

Nettoyage des locaux de la médiathèque — année 1997 - marché négocié - signature des marchés

Restructuration de léclairage public — programme 1997 - travaux de rénovation du réseau électrique et petits travaux neufs - appel doffres ouvert - signature de marché

Restauration de la statue de la Renommée - Arc Héré - appel doffres restreint - signature des marchés

Construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 - aménagement de la Grande Rue - appel doffres ouvert - signature des marchés

Travaux de mise en conformité de chaufferies - appel doffres ouvert - signature des marchés

Marché négocié de maîtrise doeuvre pour les travaux de rénovation intérieure et de mise en conformité sanitaire des ailes A et B du Marché Central à Nancy - signature du marché

Fourniture de carburants — année 1997 - marchés négociés suite à infructueux - signature des marchés

Fourniture de pièces captives et des pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc automobile - année 1997 - marchés négociés - signature des marchés

Fourniture de matériels et progiciels bureautique - année 1997 - appel doffres ouvert - signature des marchés

Fourniture de sel de déneigement — année 1997 - marché négocié - signature du marché

Contrôle des installations électriques pour les établissements recevant du public - programme 1997 - appel doffres ouvert - signature des marchés

Mise à disposition des bennes et conteneurs et évacuation des déchets - année 1997 - appel doffres ouvert - signature du marché

Classes de découverte — année 1997 - appel doffres ouvert - signature des marchés

Appel doffres ouvert — Remplacement des croisées - Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A

Fourniture de produits et petit matériel d'entretien ménager - année 1997 - signature de marchés

Fournitures et petit matériel de bureau — année 1997 - marchés négociés - signature des marchés

Urbanisme & Travaux 9 délibérations

Participation au capital de la Société Lorraine de Crédit Immobilier

Modification des caractéristiques financières de garanties demprunt accordées par la ville de Nancy à la Société Lorraine dHLM et à lOPAC de Nancy

Modification des caractéristiques financières de la garantie demprunt accordée par la ville de Nancy, par délibération du 16 septembre 1996, à la SA HLM de lEst pour la construction de 59 logements à langle des rues Drouot / Saint-Nicolas

Adhésion à l'association syndicale libre de lensemble immobilier complexe dénommé Espace Saint-Dizier/Dominicains

Quartier Charles III — avenant n°1 à la convention entre la ville de Nancy et lOPAC de Nancy pour la construction et la réhabilitation de 32 logements dans le cadre de la restructuration de lîlot des Soeurs Macarons

Convention entre la ville de Nancy et Electricité de France - Gaz de France : implantation de canalisations de gaz et d'électricité sur la parcelle AB 200, propriété de la ville de Nancy

Appel doffres ouvert : aménagement de la Grande Rue - Matériel de gestion des accès des zones piétonnes - Matériel déclairage et dillumination

Appel doffres ouvert : construction de chaussées et travaux neufs de la voirie communale - programme 1997 (2ème phase) - couches de roulement

Transformation d'un poste à la direction de l'urbanisme et du développement économique

Autres decisions 7 délibérations

Projet de ville

D'ébat d'orientation budgétaire

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 1997 - Demande davis

Enquête dinsalubrité sur le secteur de la rue de Tomblaine et étude préalable à la résorption dhabitat insalubre

Basilique Saint — Epvre - Demande de classement au titre des monuments historiques

Traitement de lamiante — Locaux du 1, rue Lyautey - Avenant

Commissions dappels doffres — Désignation des membres

Sport 6 délibérations

Révision des tarifs dinscription aux activités d'animation sportive

C'onditions d'exercice de la c'oncertation préalable à la modernisation des transports en c'ommun et à l'aménagement de la gare

Stade Victor — réalisation d'un terrain de sport en gazon synthètique - appel doffres ouvert - signature des marchés

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement d'un terrain de jeux au stade Victor - signature du marché

Appel doffres ouvert — Gymnase Henri Bazin - Travaux de rénovation et réparations suite à sinistre

Appel doffres restreint — Remplacement de transformateurs et conformité électrique : Opéra-Théâtre / stade Marcel Picot / palais des sports Jean Weille

Finances & Budget 5 délibérations

Révision des tarifs des redevances des services publics industriels et commerciaux

Fixation des tarifs dintervention du centre technique municipal

Commission Développement Economique et relations internationales - Désignation d'un membre

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1997

Convention financière avec l'État (Ministère de la Culture). Commande de mission de maîtrise doeuvre à larchitecte en chef des Monuments Historiques - Demande de subvention - Bastion dHaussonville

Social & Santé 2 délibérations

Adhésion de la ville de Nancy à l'association du Plan dInsertion par l'Economie de l'agglomération Nancéienne

Désignation d'un coordonnateur de sécurité et protection de la santé pour les travaux d'aménagement de la Grande Rue de la place Malval à la porte de la Craffe - signature de marché

Ressources humaines 1 délibération

Information sur lactivité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 30 juin 1996

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Adhésion de la ville de Nancy à la société française darboriculture

Sécurité 1 délibération

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

Transport & Mobilité 1 délibération

Location — maintenance de matériel de péage pour l'extension du stationnement payant sur voirie - appel doffres ouvert - signature du marché

Éducation 1 délibération

Marché négocié de maîtrise doeuvre — Restructuration du groupe scolaire Marcel Leroy

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