Conseil municipal du 1997-10-27

Nancy 27 octobre 1997 40 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Environnement

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (40)

📄 Autres decisions 10 délibérations
AC-2

Visite de la Villa Majorelle — droit d'entrée.

AF-1

Decision Modificative n°2

AG-2

Représentation de la ville de Nancy au Conseil d'Administration du Centre Européen Universitaire.

ASSE-2

Contrat Ville — 2ème session 1997.

MT-1

Appel d'offres ouvert — Location-maintenance de photocopieurs pour les services municipaux - Année 1998.

MT-10

Avenant n°2 au contrat avec Nancy — Energie pour la fourniture de chaleur de l'institut médico-légal.

MT-3

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

MT-9

Fourniture de vêtements de travail et accessoires - année 1997 - avenant n°1 au lot n°8.

RI-2

Bourses d'étude pour deux étudiantes de nos villes jumelées de Newcastle upon Tyne et Kanazawa pour l'année universitaire 1997/1998.

RI-3

Dixième prix Performance Lorraine.

🌱 Environnement 8 délibérations
AG-1

Conventions avec l'État pour le fonctionnement des maisons de services publics des III Maisons, de Beauregard et de Saint-Pierre.

DU-1

Réseau câblé — modification du plan de service.

DU-2

Autorisation de cession de logements situés sur Nancy par la SA d'HLM Le Nouveau Logis à la SA d'HLM Le Nouveau Logis Alsacien

DU-6

Parc de stationnement Pichon — Appel à candidatures de constructeurs.

MT-2

Appel d'offres ouvert — MJC Beauregard - Travaux de rénovation et d'extension.

MT-4

Maintenance des équipements techniques dans les propriétés communales de la Ville de Nancy - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

MT-5

Fourniture de mobilier urbain destiné aux Parcs et Jardins de la Pépinière et Sainte-Marie à Nancy - appel d'offres ouvert - signature de marchés

MT-7

Fourniture de combustibles — Années 1998-1999 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés.

🏗️ Urbanisme & Travaux 7 délibérations
AC-5

Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque Ecole de Nancy - classes complémentaires de produits et services.

AF-3

Allongement des garanties d'emprunt accordées à la SA HLM de l'Est pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux

AF-4

Quartier Charles — III. Requalification de l'îlot Charles III - Sainte-Anne - Jeannot. Garantie d'emprunt pour deux prêts contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la SA HLM de l'Est pour la construction de 73 logements.

DU-3

Opération Gare — Acquisition d'un immeuble sis 73, rue Isabey - Installation du C.M.P.P. - Convention de portage financier avec l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine (E.P.M.L.).

DU-4

ZAC Pichon — Approbation de la note de conjoncture 1996.

DU-5

Zone d'Aménagement Concerté Pichon. — Cessions de la Société Lorraine Economie Mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) à la ville de Nancy concernant : deux placettes publiques, les emprises publiques de l'allée des Frères Nicolas B19922. Classement de ces emprises dans le domaine public de la ville de Nancy.

DU-7

ZAC de la Croix de Bourgogne — Approbation de la note de conjoncture 1996.

💶 Finances & Budget 4 délibérations
AC-1

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

AC-3

Attribution de subventions à diverses associations pour des manifestations - année 1997.

AC-7

Attribution de subventions à caractère universitaire.

RI-1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

❤️ Social & Santé 4 délibérations
AF-2

Caution de la Ville de Nancy accordée au Centre communal d'action sociale pour deux emprunts d'un montant total de 1 203 000 F à contracter auprès de la Caisse des dépôts et consignations.

ASSE-1

Attribution de subventions à des associations à caractère social. 3ème phase 1997.

ASSE-3

Attribution de subventions à diverses associations d'insertion - 2ème phase 1997.

ASSE-4

Subvention au Centre National de l'Audiovisuel en Santé Mentale (CNASM) dans le cadre du 4ème centenaire du site de Maréville.

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
AC-4

Journée nationale de gratuité des musées - Musée de l'École de Nancy - Dimanche 9 novembre 1997.

MT-6

Restauration des menuiseries extérieures de l'Opéra-Théâtre - appel d'offres ouvert - singature de marché.

🛡️ Sécurité 2 délibérations
DU-8

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

MT-11

Evacuation des véhicules — épaves de la fourrière municipale pour le 1er trimestre 1997.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
AC-6

Attribution d'une subvention à une association organisant des activités périscolaires.

🌍 International 1 délibération
AG-3

Création d'un poste d'attaché contractuel responsable du service des relations internationales.

🤝 Vie associative 1 délibération
MT-8

Rénovation de l'ensemble Poirel — désignation de la maîtrise d'oeuvre - attribution des indemnités.

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