Conseil municipal du 1998-02-27

Nancy 27 février 1998 39 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

9

Environnement

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Finances & Budget

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Délibérations (39)

📄 Autres decisions 11 délibérations
1

Rénovation de l’ensemble Poirel — Appel d’offres restreint - Approbation des pièces techniques et administratives - Mise en concurrence.

2

Année de l’Ecole de Nancy — Convention entre la Ville de Nancy et le Conseil régional de Lorraine.

I-2

Vote des taux d’imposition directe pour l’année 1998.

II-3

Hôtel de Ville — Restauration du péristyle et escalier d’honneur. Convention financière avec l’Etat. Commande de l’étude préalable.

III-4

Commissions d'appels d'offres — Désignation de Membres.

IX-6

Réparation de trois camions Brimont — Marché négocié sans mise en concurrence - Proposition d'avenant

V-1

Ouvertures et fermetures de classes — Rentrée 1998 - Demande d’avis.

VI-1

Opéra de Nancy et de Lorraine — Mise à disposition de la salle.

VII-1

Indemnisation des établissements LHUILLIER suite à l’accident en date du 2 avril 1996, entre l’un de leurs camions et un autre véhicule conduite par un agent de la Ville de Nancy.

VII-2

Indemnité compensatrice exceptionnelle.

VII-4

Mise à disposition d'un ingénieur d'EDF/GDF auprès de la ville de Nancy.

🌱 Environnement 9 délibérations
II-4

Pavillon XVIIIème du Musée des Beaux — arts - Deuxième tranche - Convention financière avec l’Etat. Subvention du Conseil Général.

III-1

Appel d’offres ouvert pour l’aménagement d’aires de jeux aux parcs Olry et Charles III.

III-5

Restructuration du parc zoologique de la Pépinière. Enquête publique.

IV-1

Cession d’un immeuble sis 18, 20, rue des Jardiniers.

IX-1

Travaux d’entretien, grosses réparations et petits travaux neufs à exécuter dans diverses propriétés communales - Année 1998 - Adjudication ouverte au rabais - Signature des marchés.

IX-2

Achat de produits et petits matériels d’entretien ménagers - Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés

IX-3

Fournitures et petit matériel de bureau — Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature du marché.

IX-4

Fourniture de papier — Année 1998 - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés.

IX-5

Plantation d’arbres au parc de la Pépinière - Appel d’offres ouvert - Signature des marchés.

💶 Finances & Budget 8 délibérations
I-1

Budgets primitifs 1998 — Budget principal de la ville - Budget des services industriels et commerciaux.

I-5

Fixation des tarifs des droits de place pour les foires attractives 1998.

II-2

Hôtel de Ville — Restauration des décors du Salon Carré - Convention financière avec l’Etat - Demande de subvention auprès du Conseil Général.

V-3

Attribution de subventions aux coopératives scolaires des écoles organisant des classes de découvertes en 1998.

VI-2

Subvention à l’Association « Biennale Internationale de l’Image ».

VI-3

Subvention aux associations de quartiers.

VIII-1

Attribution d'une subvention d'équipement à l'office du tourisme.

VIII-3

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
3

Convention d'occupation de locaux avec l’Office de Tourisme 1, place Stanislas Déclassement d'immeuble et conclusion d'un bail commercial avec la société CFC DAUM 14, place Stanislas

I-3

Fixation des durées d’amortissement concernant les travaux effectués sur des biens dont la ville n’est pas propriétaire.

II-1

Avenant au lot n°1 du marché d'aménagement de la terrasse Vaudémont.

III-6

Marché de maîtrise d’oeuvre. Aménagement de locaux pour les services du centre technique municipal et des espaces verts dans l’ancienne école E. Michelet - 10, rue Dominique Louis.

V-2

Avis du conseil municipal sur les indemnités de logement versées aux instituteurs.

Sport 2 délibérations
I-4

Modification de la garantie d’emprunt accordée le 27 mai 1991 à l’Association Sportive Nancy Lorraine.

III-2

Appel d’offres ouvert — Acquisition de matériel de transport - Année 1998.

🎓 Éducation 1 délibération
III-3

Appel d’offres ouvert — Écoles Moselly/Marcel Leroy primaire. - Réfection des couvertures - Tranche 1998.

🛡️ Sécurité 1 délibération
IV-2

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement.

👥 Ressources humaines 1 délibération
VII-3

Mise à disposition de personnel auprès de la Communauté urbaine.

🏛️ Administration 1 délibération
VIII-2

Réalisation d’une étude portant sur la restructuration technique de locaux vacants appartenant à la Ville et situé au sein du centre commercial les tamaris - Convention de partenariat avec la Caisse des dépôts et consignations.

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