Conseil municipal du 1998-10-26

Nancy 26 octobre 1998 40 délibérations
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40

délibérations

12

Urbanisme & Travaux

9

Autres decisions

6

Finances & Budget

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Délibérations (40)

🏗️ Urbanisme & Travaux 12 délibérations
I-3

Garantie d'emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d’intégration d’un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d’une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy

I-4

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour l’habitat adapté

I-5

Versement d’un fonds de concours de 25.000 francs à l’OPAC de Nancy pour l’acquisition et l’amélioration d’un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour l’habitat adapté

III-10

Cession d’un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc

III-4

Aménagement du secteur d’activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM

III-5

ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession

III-6

ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC

III-7

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention.

III-8

Indivision Solvay — autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie

VI-1

Avenant n°11 à la convention d’exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974

VI-5

Adjudication ouverte pour les travaux de grosses réparations et petits travaux neufs dans les propriétés communales - Année 1999

VI-9

Appel d’offres ouvert — Réhabilitation de l’ancienne école Michelet, 10 rue Dominique Louis - Aménagement de locaux pour les services techniques et espaces verts

📄 Autres decisions 9 délibérations
I-1

Décision modificative n°2.

V-1

Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée

V-2

Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation

V-5

Vente de sandwiches au bar de l'opéra.

VI-10

Commission gestion déléguée de la salle Poirel - Désignation des membres

VI-11

Désignation des membres — commissions d'appels d'offres.

VI-2

Appel d'offres ouvert — restructuration des locaux 73, rue Isabey.

VI-8

Appel d’offres ouvert — Contrôle des installations électriques pour l’année 1999

VII-1

Contrat de Ville — 2ème session 1998

💶 Finances & Budget 6 délibérations
I-2

Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy

I-6

Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est.

V-4

Attribution de subventions aux associations à caractère culturel.

VII-2

Attribution de subventions à diverses associations - dernière phase

VIII-1

Attribution de subventions à des associations étudiantes

VIII-3

Attribution d’une subvention d’équipement à l’Amicale Laïque des Cordeliers

🌱 Environnement 6 délibérations
III-1

Signature d’un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l’habitat pour les années 1998, 1999 et 2000

III-11

Acquisition par la Ville de Nancy sur l’Etablissement Public de la Métropole Lorraine d’une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin

III-9

Cession à la Société Richard Automobiles d’une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération

V-3

Nouvelle tarification du Musée des Beaux-arts

VI-3

Musée des Beaux — Arts de Nancy Aménagement d'un jardin intérieur - Appel d'offres ouvert - signature du marché

VI-4

Réalisation du mur de soutènement le long du bras vert et création d’une nouvelle voie dans le prolongement de la rue de Château Salins - Attribution des marchés

🎓 Éducation 3 délibérations
IV-1

Année de l'École de Nancy — conventions de parrainage

VI-6

Appel d’offres ouvert pour l’entretien des espaces verts des groupes scolaires et espaces verts de différents secteurs de la ville de Nancy

VI-7

Appel d'offres ouvert — location maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles.

❤️ Social & Santé 2 délibérations
II-1

Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé

III-2

Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant.

🛡️ Sécurité 1 délibération
III-3

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
VIII-2

Attribution de subventions aux associations de jeunesse

WEB datagouv_misc:nancy:1998-10-26
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