CM

28 juin 1999

Nancy 59 délibérations

59

délibérations

15

Autres decisions

11

Urbanisme & Travaux

10

Environnement

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Délibérations (59)

Autres decisions 15 délibérations
1

Dénomination de la rue Claude Erignac

2

Contrat Educatif Local et Contrat Educatif Nancéien

Affectation des résultats liés à l'exercice 1998

Mise en place de procédures déchanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État

Versement d'un fonds de concours au CROUS

Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de N'ancy

Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre

Restructuration des locaux du 73 rue Isabey. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

Commissions dappels doffres — désignation des membres

Appel doffres ouvert — Restauration du kiosque de la Pépinière

Fourniture de papier — Année 1999 - Appel doffres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1

Appel doffres ouvert — Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État

Appel doffres ouvert — fourniture de matériel divers – Année 2000

Appel doffres ouvert — fourniture de carburant – Année 2000

Appel doffres ouvert — Illuminations de fin dannée, programme 1999 : équipement pose et raccordement des motifs lumineux

Urbanisme & Travaux 11 délibérations

Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Lorraine dHLM pour un Prêt Locatif Aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy/St-Max/Essey dans laxe de la rue Foller

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de lEglise Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de lEglise Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux

Appel doffres ouvert — Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires

Appel doffres ouvert — aménagement du mail André Jandin

Appel doffres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre

Travaux de restructuration du Foyer Nancéien du Jeune Travailleur Les Abeilles – Attribution d'une subvention d'équipement

Environnement 10 délibérations

Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel doffres infructueux – signature du marché

École Braconnot — remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999 Appel doffres ouvert – Signature des marchés

C'onception et réalisation du bulletin municipal N'ancy Mag – Appel d'offres ouvert – S'ignature du marché

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

M.J.C Desforges — Remplacement de châssis métalliques – Appel doffres ouvert- Signature du marché

Musée lorrain et Eglise Saint Epvre — Rénovation de chaufferies – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Année de l'École de Nancy — Gratuité daccès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la Communauté urbaine du Grand Nancy

Gratuité des visites du Musée des Beaux — arts et du Musée de l'École de Nancy pour les délégations étrangères accueillies dans le cadre des jumelages

Finances & Budget 4 délibérations

Approbation du Compte Administratif 1998, du budget principal et du budget annexe

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances

Éducation 4 délibérations

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre

Appel doffres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration du Groupe Scolaire des Tiercelins

Année de l'École de Nancy — Convention de réalisation d'une œuvre audiovisuelle

Année de l'École de Nancy — Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - coproduction ville de Nancy et Agat Films et Cie

Culture & Patrimoine 3 délibérations
4

Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région

Musée de l'École de Nancy — Spectacle organisé dans le cadre de lAnnée de l'École de Nancy

Opération Passeport touristique du Grand-Est - entrées gratuites au Musée de l'École de Nancy

Social & Santé 3 délibérations

Garantie demprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal daction sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement

Exonération des droits de voirie à loccasion de la braderie les8, 9 et 10 juillet 1999, organisée par les Vitrines de Nancy

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999

Sport 3 délibérations

Acquisition de matériel de transport — Année 1999 – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Appel doffres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration de lancien gymnase Didion

Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E

Transport & Mobilité 2 délibérations

Appel doffres ouvert — Parking Dom Calmet – télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – Appel doffres ouvert – Signature des marchés

Administration 1 délibération
3

Convention d'étude entre la Ville de N'ancy et l'Université de N'ancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle c'itoyenneté des s'éniors

Ressources humaines 1 délibération

Information sur lactivité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 1998

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Appel doffres ouvert — Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles

Sécurité 1 délibération

Bibliothèque Municipale — Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la ville de Nancy

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