Conseil municipal du 1999-06-28

Nancy 28 juin 1999 59 délibérations
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59

délibérations

15

Autres decisions

12

Environnement

10

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (59)

📄 Autres decisions 15 délibérations
1

Dénomination de la rue Claude Erignac.

2

Contrat Educatif Local et Contrat Educatif Nancéien

I-2

Affectation des résultats liés à l'exercice 1998

I-3

Mise en place de procédures d'échanges électroniques de donnée entre la Ville de Nancy et les Services de l'État

I-7

Versement d'un fonds de concours au CROUS

III-2

Modification de la grille indiciaire des musiciens de l'orchestre symphonique et lyrique de Nancy

IV-4

Requalification du site industriel DAUM à Nancy : avenant n°1 au contrat de maîtrise d'œuvre

IV-5

Restructuration des locaux du 73 rue Isabey. Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre

V-13

Commissions d'appels d'offres — désignation des membres.

V-2

Appel d'offres ouvert — Restauration du kiosque de la Pépinière

V-22

Fourniture de papier — Année 1999 - Appel d'offres ouvert - Avenant n° 1 au lot n° 1

V-3

Appel d'offres ouvert — Arc de triomphe Héré – Renforcement des poutrelles béton – convention financière avec l'État

V-6

Appel d'offres ouvert — fourniture de matériel divers – Année 2000

V-7

Appel d'offres ouvert — fourniture de carburant – Année 2000

V-8

Appel d'offres ouvert — Illuminations de fin d'année, programme 1999 : équipement pose et raccordement des motifs lumineux

🌱 Environnement 12 délibérations
III-1

Contrat de location d'une maison 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy pour mise à disposition du nouveau Secrétaire Général

IX-1

Attribution de subventions à des associations de protection de la nature

V-1

Appel d'offres ouvert — Parc de Gentilly – Construction de vestiaires et de sanitaires

V-14

Écoles Donzelot et Braconnot Rénovation de chaufferies lot n°3 – Marché négocié suite à appel d'offres infructueux – signature du marché

V-15

École Braconnot — remplacement de croisées et travaux de rénovation 1999 Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-16

Conception et réalisation du bulletin municipal Nancy Mag – Appel d'offres ouvert – Signature du marché

V-17

Aménagement intérieur du parking Dom Calmet – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-19

Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-20

M.J.C Desforges — Remplacement de châssis métalliques – Appel d'offres ouvert- Signature du marché

V-21

Musée lorrain et Eglise Saint Epvre — Rénovation de chaufferies – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

VI-1

Année de l'École de Nancy — Gratuité d'accès aux expositions accordée aux Présidents et assesseurs ayant tenu les bureaux de vote pour les élections européennes du 13 juin 1999 et au personnel de la Communauté urbaine du Grand Nancy.

VII-2

Gratuité des visites du Musée des Beaux — arts et du Musée de l'École de Nancy pour les délégations étrangères accueillies dans le cadre des jumelages.

🏗️ Urbanisme & Travaux 10 délibérations
I-5

Garantie d’emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un Prêt Locatif Aidé de 6.775.000 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

I-6

Garantie d’emprunt sollicitée par la Société Lorraine d’HLM pour un Prêt Locatif Aidé de 5.371.500 francs destiné à financer la construction de 26 logements, 98-108 rue Mac Mahon à Nancy

II-1

Dénomination de la voirie et du pont assurant la liaison Nancy/St-Max/Essey dans l'axe de la rue Foller.

II-2

Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 1998 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention

IV-1

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenant n°1 et avenant n°2 au marché de maîtrise d'œuvre

IV-2

Nancy — Ilôt Drouot-Saint-Nicolas - Aménagement des abords de l'Eglise Saint-Nicolas - Avenants aux marchés de travaux

IV-6

Restructuration de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy – avenant n°2 à la convention de mandat passée avec EPML – avenants aux marchés de travaux

V-10

Appel d'offres ouvert — aménagement du mail André Jandin

V-9

Appel d'offres ouvert et avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre - Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre

XI-1

Travaux de restructuration du Foyer Nancéien du Jeune Travailleur  Les Abeilles – Attribution d'une subvention d'équipement

💶 Finances & Budget 4 délibérations
I-1

Approbation du Compte Administratif 1998, du budget principal et du budget annexe.

VII-1

Attribution de subvention à des associations à caractère culturel

X-1

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales.

XI-2

Attribution de subventions à des associations dans le cadre des opérations vacances

🎓 Éducation 4 délibérations
IV-3

Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Rénovation et restructuration de l'école élémentaire Ory – Marché négocié de maîtrise d'œuvre

V-5

Appel d'offres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration du Groupe Scolaire des Tiercelins

VI-2

Année de l'École de Nancy — Convention de réalisation d'une œuvre audiovisuelle

VI-3

Année de l'École de Nancy — Réalisation de deux films intitulés Les sept fleurs de cristal et Daum, cent ans de verre et de cristal - coproduction ville de Nancy et Agat Films et Cie

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
4

Projet de Centre régional des musiques actuelles - Inscription du projet au contrat de plan État-Région

VI-4

Musée de l'École de Nancy — Spectacle organisé dans le cadre de l'Année de l'École de Nancy

VI-5

Opération Passeport touristique du Grand-Est - entrées gratuites au Musée de l'École de Nancy

❤️ Social & Santé 3 délibérations
I-4

Garantie d'emprunt accordée par la Ville de Nancy au Centre communal d'action sociale de Nancy à hauteur de 1 123 331,27F, suite à une opération de réaménagement

IV-7

Exonération des droits de voirie à l'occasion de la braderie les8, 9 et 10 juillet 1999, organisée par les Vitrines de Nancy.

VIII-1

Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase 1999

Sport 3 délibérations
V-18

Acquisition de matériel de transport — Année 1999 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés

V-4

Appel d'offres ouvert — Nancy Quartier Ville Neuve : Charles III Restructuration de l'ancien gymnase Didion

X-2

Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de 25 stagiaires de nos villes jumelées de Padoue et Karlsruhe.Achat de titres de transport auprès de la C. G. F. T .E

🏛️ Administration 1 délibération
3

Convention d'étude entre la Ville de Nancy et l'Université de Nancy 2 portant sur une recherche d'actions ayant pour thème La mobilisation des retraités pour une nouvelle citoyenneté des séniors.

👥 Ressources humaines 1 délibération
I-8

Information sur l'activité et la situation financière de la Caisse de Crédit Municipal de Nancy au 31 décembre 1998.

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
V-11

Appel d'offres ouvert — Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
V-12

Appel d'offres ouvert — Parking Dom Calmet – télésurveillance et équipement de sonorisation intérieure.

🛡️ Sécurité 1 délibération
VII-3

Bibliothèque Municipale — Convention relative au dépôt légal entre la Bibliothèque Nationale de France et la ville de Nancy

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