Conseil municipal du 1999-09-27

📄 Autres decisions 16 délibérations

I-1

Règlement local de publicité.

I-17

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de prêt et de reproduction de cartes postales entre la Ville de Nancy et les époux Lequy

I-18

Campagne ville fleurie

III-4

Avenant n°1 au contrat de location pour mise à disposition d'une maison sise 8, rue du Lieutenant Crépin à Nancy, au profit de Monsieur le Secrétaire Général

III-5

Création du poste contractuel de directeur de l'ensemble Poirel

IV-3

Restauration de façade principale de l'église Saint Sébastien - commande d'une mission de maîtrise d'œuvre – Convention financière avec l'État

IV-5

Annulation de l'appel d'offres ouvert pour la restructuration du zoo de la pépinière (2eme tranche) – rapport de la délibération du 21/12/98

IX-4

Avenant n°6 à la convention du Fonds local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy

V-10

Désignation des membres de la commission pour la restauration des décors du Salon Carré - Hôtel de ville

V-2

Appel d'offres ouvert. Hôtel de ville — Restauration des décors du Salon Carré

V-3

Appel d’Offres ouvert pour le renouvellement des plantations d’arbres d’alignement rue Pierre Chalnot et de Lavigerie

V-6

Appel d'offres ouvert — Fourniture de produits et petit matériel d'entretien - Année 2000

V-7

Appel d'offres ouvert — Fourniture de papier et enveloppes- Année 2000

V-9

Désignation des membres des commissions pour les consultations de maîtrise d'œuvre - Désignation des membres pour les commissions d'appels d'offres

VII-6

Médiathèque — mise en vente du catalogue de l'exposition intitulée Nancy 1900 au quotidien : scènes de la vie des Nancéiens

VIII-6

Bourses d'étude pour deux étudiants de nos villes jumelées de karlsruhe et Kanazawa, pour l'année universitaire 1999/2000

🌱 Environnement 16 délibérations

II-1

Prise en charge par la ville de cadeaux ou récompenses contribuant au renforcement du rayonnement de la Ville ou valorisant l'intérêt de la ville

III-1

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services d'eau et d'assainissement – année 1998

III-6

Mise à jour du tableau des effectifs

IV-1

Nouveaux indices de coût de la main d’œuvre dans les formules de révision de prix - Marchés divers – Avenants

IX-2

Versement d'une subvention d'équipement à l'association La soupe pour les sans abri pour aménager ses nouveaux locaux de stockage

IX-3

Versement d'une subvention d'équipement à l'association des paralysés de France A.P.F. pour les travaux d'aménagement des nouveaux locaux de sa délégation

V-12

Location — maintenance de photocopieurs pour les services municipaux et les écoles - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

V-15

École Saint — Georges primaire - Remplacement de croisées - Marché négocié suite à appel d'offres infructueux - Signature du marché

V-16

Travaux de restructuration de la M.J.C. du Haut-du-Lièvre - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

V-17

Aménagement du mail André Jandin — Appel d'offres ouvert - Signature du marché

V-18

Illuminations de fin d'année — Programme 1999 - Equipement, pose et raccordement des motifs lumineux - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

V-19

Restauration du kiosque de la Pépinière — Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

V-5

Appel d'offres ouvert — Evacuation des déchets en Centre d'Enfouissement Technique – Année 2000

V-8

Appel d'offres restreint — Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables et prestations de formation pour l'année 2000 - Constitution de candidatures annuelles

VII-4

Musée des Beaux — arts – Musée de l’Ecole de Nancy - diverses gratuités

VII-5

Musée des Beaux — arts - Vente en solde de catalogues, cahiers d’anciennes expositions – Avenant au contrat de concession d’occupation du domaine relatif à l’exploitation de l’espace librairie

🏗️ Urbanisme & Travaux 13 délibérations

I-2

Aménagement du secteur d'activité de Réménauville - Note de conjoncture arrêtée au 31-12-1998

I-3

Zone d'aménagement concerté Stanislas — Meurthe - Note de conjoncture exercice 98 - Bilan prévisionnel actualisé au 31-12-98

I-4

Zone d'aménagement concerté de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1998

I-5

Campagne de ravalement — année 2000

I-8

Echange de terrain avec la SCI Nancy / Ville Haute

I-9

Cession de l'immeuble 14 — 16 rue du Docteur Liebault à Nancy

II-2

Garantie d’emprunt sollicitée par l’OPAC de Nancy pour un Prêt Rachat de PAP en Locatif Aidé (RA.PAP.LA) d'un montant de 370.000 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 172, rue de la Colline à Nancy

II-3

Confirmation de garanties d'emprunt accordées à la SAHLM Est Habitat Construction pour des emprunts réaménagés par la Caisse des dépôts et consignations

II-4

Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 13 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l’OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement

II-5

Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour 28 contrats de prêts contractés auprès de la CDC par l’OPAC de Nancy, suite à une opération de réaménagement

III-3

Logement de fonction

IV-4

Travaux rue Gourmande

X-1

Concession Ville de Nancy / Sodexho S.F.R.S. Avenant n°3 à la convention tripartite de crédit-bail

💶 Finances & Budget 13 délibérations

IX-6

Attribution de subventions à divers syndicats

V-11

Contrats d'assurance : Commission d'appel d'offres - Désignation des membres

VII-1

Attribution de subvention aux associations à caractère culturel

VII-2

Ensemble Poirel — Tarif pour la location du Salon d'Honneur de la Salle Poirel

VII-3

Zénith de Nancy — politique tarifaire

VII-7

Attribution d'une subvention à l'Association Harmonie Nancéienne

VII-8

Attribution d’une subvention aux associations de quartiers pour les 13 et 14 juillet ainsi qu’une subvention pour le Feu d’artifice du 19 juin à l’A.L.A.G.H. dans le cadre de la Fête de la Musique secteur Fêtes et animation

VIII-1

Attribution d'une subvention d'équipement à l'association Lorraine Congrès

VIII-2

Attribution d'une subvention à l'association Performance Lorraine - prix Performance Lorraine

VIII-4

Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales

X-3

Attribution d'une subvention d'équipement au Forum de l'IFRAS

X-4

Attribution de subventions d'équipement au Foyer Evangélique le Buisson Ardent

X-5

Centre de loisirs municipal — Nouvelle tarification année scolaire 1999-2000

⚽ Sport 7 délibérations

V-1

Rénovation de la salle de sports Raymond Poincaré. Lancement de la procédure de désignation d'un maître d'œuvre

V-13

Transports d'enfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy - Année scolaire 1999/2000 - Appel d'offres ouvert - Signature des marchés

VI-4

Année de l'École de Nancy — Transport des œuvres empruntées pour les trois expositions principales - Avenants n° 2 aux lots n° 1 et n° 2

X-10

Demande d'une subvention d'équipement au Conseil Général pour la rénovation du Gymnase Maurice Jacquet

X-2

Convention entre la ville de Nancy et l'Association pour le développement de l'Emploi et des Professions du Sport en Meurthe et Moselle

X-8

Attribution de subventions aux associations sportives

X-9

Attribution de subventions pour les animations sportives estivales

🤝 Vie associative 6 délibérations

I-11

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la société Decaux pour un montant de 70.000 francs

I-12

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse d'Epargne pour un montant de 100.000 francs

I-13

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Caisse des dépôts et consignations pour un montant de 50.000 francs

I-14

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec la Société Batigère pour un montant de 100.000 francs

I-15

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec Pont à Mousson SA pour un montant de 100.000 francs

I-7

Attribution de prix pour les meilleures réfections de façades commerciales

🎓 Éducation 5 délibérations

VI-1

Année de l'École de Nancy — Convention de soutien financier - Association StanNet

VI-2

Année de l'École de Nancy — Convention avec la Communauté urbaine

VI-3

Année de l'École de Nancy — Autorisation de dépôt-vente à la Villa Majorelle

VI-5

Année de l’École de Nancy — Gardiennage des trois expositions principales – lot n° 1 – gardiennage de l’exposition ‘’L’École de Nancy, 1889-1909’’ dans les Galeries Poirel – Avenant n° 1

VIII-3

2èmes Rencontres Nationales Villes et Métiers d'Art - Entrée gratuite pour les scolaires

❤️ Social & Santé 3 délibérations

I-10

Mise à disposition de l'immeuble 73, rue Isabey à Nancy au profit du Centre Médico Psycho-Pédagogique (C.M.P.P) et du Centre d'Action Médico-Sociale Précoce (C.A.M.S.P.)

IX-1

Convention de partenariat entre la Ville de Nancy, le Centre communal d'action sociale et l'Union départementale des Associations Familiales de Meurthe et Moselle

X-7

Participation de la Ville au fonctionnement des centres sociaux - Convention avec l'Office d'Hygiène Sociale (OHS) pour le centre social de Beauregard

🛡️ Sécurité 3 délibérations

I-6

Campagne de ravalement — Subventions municipales aux travaux de ravalement

III-2

Bail de location au profit du Commissariat de Police du III° arrondissement - 15 rue Christian Pfister à Nancy

IV-2

Eglise Notre — Dame de Bonsecours. Demande d'autorisation de travaux de sécurité sur objet classé Monument Historique

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations

V-14

Installations téléphoniques des écoles primaires et maternelles - Appel d'offres ouvert - Signature du marché

X-6

Tarification de l'atelier d'art enfantin

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération

I-16

Nancy 100 ans de projets urbains. Convention de partenariat financier avec le Ministère de la Culture pour l'obtention du label célébration de l'An 2000 en France

👥 Ressources humaines 1 délibération

IX-5

Convention de stages des emplois — jeunes dans les organismes extérieurs

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération

V-4

Appel d'offres ouvert pour la fourniture de combustibles au cours de l'année 2000

🏛️ Administration 1 délibération

VIII-5

50ème anniversaire de la création de la Ville de Kyriat Shmona - Déplacement en Israël, d'une délégation officielle conduite par Monsieur le Maire, du 12 au 17 Novembre 1999

Délibérations (88)