10 juillet 2000
52
délibérations
13
Autres decisions
9
Urbanisme & Travaux
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
Traitement des friches urbaines — Contrat métropolitain. Actualisation des montants, du calendrier de paiement et augmentation de lenveloppe (avenant au programme financier)
Mise à jour de l'actif de la Ville de Nancy – Rapprochement avec l'actif du comptable au 31 décembre 1999
Convention OPAC/Ville de Nancy — Mise à disposition de locaux pour la Maison de la Justice et du Droit
Dépôt à l'I.N.P.I de la marque Ville de Nancy
Mise à disposition d'un agent auprès de la Communauté urbaine
Convention avec le C'entre Départemental de Gestion pour l'organisation des c'oncours
Mise en place des agents encaisseurs — Convention Ville de Nancy / Cyclotop
Fourrière Automobile Communautaire — avenant à la convention de prestations de services
Appel doffres ouvert — Eglise Saint-Sébastien – Restauration de la façade principale – 1ère tranche
Appel doffres ouvert : illuminations de fin dannée – programme 2000 – équipement, pose et raccordement des motifs lumineux
Appel doffres ouvert — Fourniture de carburant – Année 2001
Appel doffres ouvert — Fournitures de matériel divers – Année 2001
Commissions dappels doffres — désignation des membres
Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain
Ravalement de façades — recouvrement des frais liés à la procédure dexécution doffice
Accord d'une garantie demprunt par la Ville de Nancy à l'association du groupe des Etudiants Catholiques à hauteur de 1 320 000F pour permettre le financement de la réhabilitation du bâtiment Lejosne
Bail emphytéotique à lOffice Public d'Aménagement et de Construction de Nancy (OPAC) pour l'immeuble 6, rue de Mon Désert
Renouvellement anticipé du bail Ville de Nancy/Societé des hôtels Concorde 2 place Stanislas à Nancy
Dépôt à lInstitut National de la Propriété Industrielle de la dénomination Espace Emile Gallé
Acquisition de la mitoyenneté de murs et travaux de réfection de clôtures au Parc Charles III – projet davenant 1 au lot 1 maçonnerie
École élémentaire Jules ferry Restructuration, démolition, construction, Tranche de travaux à réalisation immédiate, attribution des marchés, lancement marché négocié après appel doffres infructueux
Appel doffres ouvert — Aménagement paysager du square Boris Vian
C'oteaux du Haut — du-l'ièvre : acquisition d'une parcelle en espace boisé classé
Etat dabandon manifeste de l'immeuble les Bouleaux DIII situé rue de la Bergamotte à Nancy
Modification du tableau des effectifs
Nouvel appel doffres ouvert — réalisation d'un ensemble mobilier pour l'aménagement de la réserve dart graphique du Musée des Beaux-arts
Fourniture de vêtements de travail et accessoires – Année 2000 – Appel d'offres ouvert – Signature des marchés
Appel doffres ouvert — Evacuation des déchets en centre dEnfouissement Technique – Année 2001
Services culturels conditions d'accueil des invités et prise en charge de cadeaux ou récompenses pour les animations et prix
Attribution d'une subvention d'équipement à l'ENGREF
Exploitation du petit train touristique — Fixation du montant de la redevance
Tarification — Communication des listes électorales
Réactualisation des tarifs dintervention du Centre Technique Municipal
Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des Relations Européennes et Internationales. Cités Unies France Fonds de Coopération Décentralisée pour la Palestine
Attribution d'une subvention pour le 50ème anniversaire du Centre Européen Universitaire de Nancy
Gymnase Didion — marché de maîtrise d'œuvre : avenants 1 et 2
École élémentaire Tiercelins 74 rue des Fabriques – réhabilitation de l'école, réfection du préau et de la cour, tranche de travaux à réaliser immédiate – avenants 1 aux marchés travaux relatifs aux lots 2.01-3-4-5-6-8-9-10-11-12-14 et 15 - Gymnase Didion rue Ste Anne, rue Didion rue Jeannot – réhabilitation – tranche de travaux à réalisation immédiate – avenants 1 aux marchés relatifs aux lots 1-2-4-5-6-8-10-11 et 12
Attribution de subventions aux associations sportives d'une part pour le fonctionnement, les manifestations et le sport universitaire, et dautre part pour la participation à l'animation sportive pendant les petits congés scolaires
Acquisition de matériel de transport — Appel d'offres ouvert – Signature des marchés
Rénovation du Stade Leprun — appel doffres ouvert – signature du marché
Transport denfants dans le cadre d'activités organisées par la Ville de Nancy Appel doffres ouvert – Signature du marché
Centre régional des musiques actuelles. Création de lemploi contractuel du chef de projet
Projet de rénovation du Musée lorrain — Emploi de chef de projet
Régime indemnitaire attaché à l'emploi de directeur-adjoint du service communication
Le Livre sur la Place — Conditions d'accueil des participants
Attribution de subventions à des associations à caractère social – 2ème phase de l'année 2000
Attribution de subventions à diverses associations de réinsertion
Fourniture de combustibles — année 2000 – Avenant n°1 au lot n°4 fioul domestique C2 – C1 – C0
Quartier Ville neuve de Charles III — École Tiercelins – marché de maîtrise d'œuvre – avenants n°1 – n°2 – n°3
Attribution de subventions à des associations organisant des activités extra et périscolaires
Opéra de Nancy et de Lorraine — Orchestre Symphonique et Lyriques de Nancy. Mise en œuvre de partenariats en matière de communication
Convention entre la Ville de Nancy et lOffice du Tourisme
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